Arrêtés municipaux

Arrêtés municipaux 2024

2024-216 AM portant raccordement électrique avec pose boite souterraine parking Hôtel de Ville en vue installation (132.28 Ko)

2024-213 AM portant changement de poteaux pour Orange, Impasse des fermes du château à partir du 27 décembre 2024 pour une durée estimée de 30 jours (131.06 Ko)

2024-212 AM portant raccordement électrique complet pour toilettes automatiques au 56 Rue de Neufchâtel à partir du 13 janvier 2025 pour une période estimée de 15 jours (131.22 Ko)

2024-211 AM portant occupation du domaine public avec réserve de stationnement parking Place Brévière, face au Kebab House les 24 et 31 décembre 2024 (107.13 Ko)

2024-210 AMportant occupation du domaine public, pose d'un chevalet, pour visibilité et information de la sté au droit du 6 Rue Albert Bochet (132.3 Ko)

2024-209 AM portant interdiction d'utilisation du terrain d'honneur de football et du terrain de rugby stade Patrick Desrue du 11 au 22 décembre 2024 (79.76 Ko)

2024-208 AM portant occupation du domaine public avec réserve de stationnement au 13 Rue Rebours Mutel le 16 décembre 2024 (96.47 Ko)

2024-207 AM portant occupation du domaine public pour tubage d'une cheminée au 33 Rue de la République le 20 décembre 2024 (133.16 Ko)

2024-206 AM portant interdiction d'utilisation des terrains de football les 7 et 8 décembre 2024 (83.21 Ko)

2024-205 AM portant réfection de toiture avec pose échafaudage au 14 Place du Marché aux Poissons du 2 au 20 décembre 2024 (129.27 Ko)

2024-204 AM portant restriction de circulation et de stationnement, Place Brévière, à l'occasion de l'enlèvement des mats porte-drapeaux le 28 nov 2024 (109.67 Ko)

2024-203 AM portant interdiction de circulation dans le parc de l'Hôtel de Ville de Forges le 29 novembre 2024 (113.35 Ko)

2024-202 AM portant circulation et stationnement interdit Place des Pavillons - Marché de Noêl décembre 2024 (109.56 Ko)

2024-201 AM portant modif de l'AM 2024-199 du 18 novembre pour la mise en place du Sapin de Noël (85.6 Ko)

2024-200 AM portant autorisation voirie pour un changement poteaux téléphoniques Rue du stade à cpter du 27 novembre 2024 (127.43 Ko)

2024-199 AM portant autorisation voirie pour la mise en place du Sapin de Noël le 20 novembre 2024 (125.2 Ko)

2024-198 AM portrant autorisation voirie pour des illuminations festives dans les rues de Forges-les-Eaux, réserve de stationnement (120.2 Ko)

2024-197 AM portant réfection des caniveaux à compter du lundi 18 novembre 2024 pour une durée de 4 semaines (128.99 Ko)

2024-196 AM portant autorisation de voirie pr travaux sur façade au 17 Rue des Drs Cisseville et réserve de stationnement le 16 nov 2024 (134.65 Ko)

2024-195 AM portant occupation du domaine public, goulotte protège câble 42bis Rue du Maréchal Leclerc (132.46 Ko)

2024-194 AM portant aménagement trottoirs Rue de la Libération, Place des pavillons, Rue Lemarié et Rue Godouet à cpter du 25 nov 2024 (138.65 Ko)

2024-193 AM portant occupation du domaine public pour la 76 Mobile dispositif dptal itinérant (118.62 Ko)

2024-192 AM portant occupation du domaine public avec pose de portail et portillon 5 Rue Beaufils du 18 nov au 20 déc 2024 (134.92 Ko)

2024-191 AM portant passage fibre optique dans le réseau existant Chemin du Flot à partir du 2 décembre 2024 (128.68 Ko)

2024-190 AM portant travaux sur chambre télécom pr mise en service fibre optique au 9-11 Rue Albert Bochet (122.7 Ko)

2024-189 AM Taxi Franck - Changement de véhicule (199.07 Ko)

2024-188 AM portant autorisation voirie travaux sur façade au 17 Rue des Drs Cisseville et réserve stationnement le 2 nov 2024 (138.85 Ko)

2024-187 AM portant autorisation voirie pr replacement chéneaux pose échafaudage et réserve de stationnement au 98 Av des Sources (138.08 Ko)

2024-186 AM portant interdiction de stationnement et de circulation, cérémonie du 11 Novembre 1918 (99.88 Ko)

2024-185 AM portant règlement accès et utilisation stade municipal Patrick Desrue (348.02 Ko)

2024-184 AM portant autorisation voirie mise en place échafaudage au 36 Rue du Maréchal Leclerc (136.19 Ko)

2024-183 AM portant interdiction de circulation et de stationnement Rue Maréchal Leclerc le 25 octobre 2024 (131.82 Ko)

2024-182 AM portant demande autorisation de stationnement déménagement au 22 Avenue des Sources le 23 oct 2024 (99.12 Ko)

2024-181 AM portant modification de l'arrêté municipal 2024-179 du 8 octobre 2024 (92.76 Ko)

2024-180 AM portant organisation d'une course internationale de chiens de traineaux les 12 et 13 octobre 2024 (141.71 Ko)

2024-179 AM portant risque pour la sécurité publique suite condition météorologique (Tempête) (87.76 Ko)

2024-178 AM portant passage d'un câble électrique - Avenue Mathilde à compter du 10 octobre pour une durée d'un an (131.82 Ko)

2024-177 AM portant travaux de marquage au sol - Parking Rue Gustave Flaubert (108.31 Ko)

2024-176 AM portant restriction circulation et stationnement - Organisation 1ère édition Trail nocturne des Lacs du Bois de l'Epinay le 9 novembre 2024 (122.06 Ko)

2024-175 AM portant circulation stationnement interdit parking Place des Pavillons Rando Rose 12 octobre 2024 (100.36 Ko)

2024-174 AM portant réalisation d'un changement de façade au 1 Place Brévière avec réserve d'emplacement du 7 oct au 25 oct 2024 (135.44 Ko)

2024-173 AM portant Interdiction de stationner Parking du musée du 2 oct au 11 oct 2024 (89.97 Ko)

2024-172 AM portant Taille de haie parking des élus du 30 sept 2024 au 4 oct 2024 (91.69 Ko)

2024-171 AM portant Réfection du Pont du Casino Avenue des Sources du 8 octobre 2024 au 22 novembre 2024 (125.97 Ko)

2024-170 AM portant Autorisation stationnement pour emménagement au 20 Rue de Neufchâtel - le 5 octobre 2024 (87.92 Ko)

2024-169 AM portant réparation du réseau eaux usées Rue Etamane Ramdani à compter du 1er octobre 2024 (121.86 Ko)

2024-168 AM portant mesures de sécurité - Arbre menaçant de tomber - Etangs de l'Epinay (106.03 Ko)

2024-167 AM portant déplacement, raccordement compteur à eau Impasse des Pommiers à cpter du 7 octobre 2024 (128.72 Ko)

2024-166 AM portant règlementation vitesse par mise en place restriction vitesse Avenue Mathilde du 17 sept 2024 au 31 mars 2025 (106.69 Ko)

2024-165 Prologation AM n°2024-138 Interdiction de stationner sur l'emplacement matérialiser devant le 28 Rue Abbé Feret (98.95 Ko)

2024-164 AM portant organisation Braderie des commerçants en centre-ville- Fête Brévière octobre 2024 (109.16 Ko)

2024-164 AM Organisation braderie des commerçants - Fête Brévière - Octobre 2024 (107.96 Ko)

2024-163 AM portant organisation Foir à Tout en centre-ville - Fête Brévière octobre 2024 (123.85 Ko)

2024-162 AM portant stationnement interdit Place de Gaulle - Fête Brévière octobre 2024 (104.53 Ko)

2024-161 AM portant circulation stationnement interdit - Fête Brévière dimanche 6 octobre 2024 (148.76 Ko)

2024-160 AM portant circulation stationnement interdit Place Marché aux Poissons - Fête Brévière octobre 2024 (107.6 Ko)

2024-159 AM portant circulation stationnement interdit Place Brevière - Fête Brévière octobre 2024 (106.98 Ko)

2024-158 AM portant stationnement interdit Parking Place des Pavillons - Fête Brevière octobre 2024 (107.35 Ko)

2024-157 AM portant stationnement interdit parking Marché aux Bestiaux - Fete Brevière octobre 2024 (108.21 Ko)

2024-156 AM portant interdiction de stationnement Parking côté droit face au musée des maquettes le 18 sept 2024 (103.9 Ko)

2024-155 AM portant organisation RUN and BIKE challenge ULTRA 76 UNSS du 9 octobre 2024 (139.81 Ko)

2024-153 AM portant interdiction de stationner Parking Place des pavillons du 20 sept au 23 sept 2024 (102.61 Ko)

2024-152 AM portant branchement aérien par Enedis Avenue Mathilde à partir du 11 sept 2024 (115.48 Ko)

2024-151 AM portant Aménagement de voirie et trottoirs angle Avenue des Sources et Rue Jacques Hebertot (130.87 Ko)

2024-150 AM portant prolongation de l'AM n°2024-135 portant interdiction de circuler et de stationner parking Marché aux Bestiaux (96.82 Ko)

2024-149 AM portant pose d'un échafaudage et réfection peinture volets et colombages 31 Rue de la République à compter du 16 sept 2024 (125.09 Ko)

2024-148 AM Pose fourreaux et chambres de tirage pr déploiement fibre optique Rte du Flot à partir du 30 sept 2024 (134.2 Ko)

2024-147 AM Pose échaffaudage réfection pignon 28 Rte de Neufchâtel les 9 et 10 septembre 2024 (122.13 Ko)

2024-146 Arrêté Municipal Temporaire Portant interdiction de stationnement et de circulation pour élagage et broyage de branches rue du stade les 29 et 30 a (96.13 Ko)

2024-146 AM portant interdiction de stationnement et de circulation pour élagage et broyage de branches rue du stade les 29 et 30 a (96.13 Ko)

2024-145 Arrêté Minicipal temporaire portant Circulation et interdition de staionnement pour la UCA Braderie (120.18 Ko)

2024-145 AM portant Circulation et interdition de staionnement pour la UCA Braderie (120.18 Ko)

2024-144 Arrêté Municipal temporaire portant sur pose echafaudage et refection d'une façade en peinture 7 rue du docteur cisseville 76440 forges les eaux (125.8 Ko)

2024-144 AM portant sur pose echafaudage et refection d'une façade en peinture 7 rue du docteur cisseville 76440 forges les eaux (125.8 Ko)

2024-143 Arrêté Municipal temporaire portant sur pose echafaudage et refection d'une toiture 1 rue jacques hebertot 76440 Forges les Eaux (126.23 Ko)

2024-143 AM portant sur pose échafaudage et refection d'une toiture 1 rue jacques hebertot 76440 Forges les Eaux (126.23 Ko)

2024-142 AM portant sur pose échafaudage et refection d'une toiture 10 rue abbe feret 76440 Forges les Eaux (119.97 Ko)

2024-141 AM portant autorisation de stationnement emménagement 67 rue des prés au fossé 76440 (98.87 Ko)

2024-140 Arrêté d'alignement individuel (49.05 Ko)

2024-139 AM interdiction de stationner et de circuler place Brévière (1005.98 Ko)

2024-138 AM Interdiction de stationnement matérialisée au sol devant le n°28 Rue de l'Abbé Féret à partir du 12 août 2024 (117.91 Ko)

2024-137 AM Emménagement au 31 Rue de la République le 22 août 2024 (96.71 Ko)

2024-136 AM Emménagement 9 Avenue des Sources les 23 et 24 août 2024 (90.98 Ko)

2024-135 AM Interdiction de circuler et de stationner parking Marché aux Bestiaux - Concours Animaux de Boucherie le 28 août 2024 (104.76 Ko)

2024-134 Arrêté d'alignement individuel EUCLYD EUROTOP pour le 43 Rue de la Libération (48.76 Ko)

2024-134 AM Suppression d'un branchement de gaz 42B Rue Maréchal Leclerc à partir du 2 sept 2024 (118.38 Ko)

2024-133 AM Stationnement - Emménagement 4 Place Brévière le 10 août 2024 (95.76 Ko)

2024-132 AM Réalisation d'un changement de façade au 13 Rue de Neufchâtel avec réserve d'emplacement du 26 août au 6 sept 2024 (132.67 Ko)

2024-131 AM Restriction circulation et ou stationnement - Bois de l'Epinay - Course VTT Forges Velo's76 le 20 octobre 2024 (137.75 Ko)

2024-130 AM Interdiction de stationnement et de circulation Parc de la Mairie - Installation Camp US - 80ème anniversaire Libération 31 août et 1er sept 2024 (104.33 Ko)

2024-129 AM Interdiction de stationnement et de circulation - Place Gal de Gaulle - Cérémonie 80ème anniversaire Libération 31 août 2024 (101.52 Ko)

2024-128 AM Prolongation de l'arrêté n°2024-088 portant pose d'un échafaudage pour réfection de toiture (96.82 Ko)

2024-127 AM Interdiction de circulation et de stationnement Rue Pierre Blot pr suppression de branchement de gaz (124.12 Ko)

2024-126 AM Interdiction de stationnement et de circulation, cérémonie du 14 juillet 2024 avec défilé des Sapeurs Pompiers (101.3 Ko)

2024-125 AM Prolobgation au 12 juillet 2024 AM n°2024-087 portant autorisation de voirie pr traitement de toiture, mise en place nacelle et réserva de stationnement (88.26 Ko)

2024-124 AM Camion-Magasin Outillage de Saint Etienne - Place de la Gare le 7 novembre 2024 (90.77 Ko)

2024-123 AM Ouverture de chambres telecom sur le trottoir pour tirage de cable dans tte la commune du 9 juillet au 9 septembre 2024 (131.17 Ko)

2024-122 AM Prolongation de l'arrêté municipal n°2024-086 portant rénovation d'une façade avec pose d'un échafaudage au 18 Rue de Neufchâtel (85.75 Ko)

2024-121 AM Stationnement de voirie 18B Rue Maréchal Leclerc du 12 au 13 juillet 2024 et du 19 au 20 juillet 2024 (100.45 Ko)

2024-120 AM Dépose de 2 poteaux suite effacement réseaux D915 Rte de Gournay à Le Fossé du 30 au 31 juillet 2024 (113.28 Ko)

2024-119 AM Interdiction circulation et stationnement Av Olivier de Montalent - Marché Fermier Artisanal le 13 juillet 2024 (119.89 Ko)

2024-119 AM Annule et remplace - Interdiction de circulation et de stationnement Av Olivier de Montalent - Marché Fermier Artisanal 13 juillet 2024 (121.77 Ko)

2024-118 AM Ouverture chambre telecom sur le trottoir Rue des abattoirs du 29 au 31 juillet 2024 (122.66 Ko)

2024-117 AM Interdiction circulation et stationnement Rue des Coquerels - Travaux voirue du 8 juillet au 30 août 2024 (115.68 Ko)

2024-116 AM Interdiction de stationner Rue de Verdun face au n°15 du 3 juillet au 26 juillet 2024 (93.41 Ko)

2024-115 AM Interdiction stationnement et circulation pour abattage et dessouchage le 1er juillet 2024, Rue du Stade (88.76 Ko)

2024-114 AM Remplacement de la chaussée à Le Fossé RD9 Rues du Beau Lieu et Rue de l'Epte (111.86 Ko)

2024-113 Nettoyage caniveaux et pavés Rue Marette du 27 juin au 30 juin 2024 (117.04 Ko)

2024-112 AM Occupation du domaine public pour la réalisation de travaux (83.96 Ko)

2024-111 AM Pose échafaudage pour réfection toiture du 22 juillet au 7 août 2024, Rue du Torquesne (122.56 Ko)

2024-110 AM Interdiction de stationner autour de la Halle Baltard du 24 juin au 28 juin 2024 (121.94 Ko)

2024-109 AM Interdiction des barbecues dans le Bois de l'Epinay à l'occasion de la Fête du Cheval les 27 & 28 juillet 2024 (81.17 Ko)

2024-108 AM Restriction consommation d'alcool - Fête du Cheval les 27 & 28 juillet 2024 (91.49 Ko)

2024-107 AM Restriction circulation Feu d'artifice - Fête du Cheval dimanche 28 juillet 2024 (105.31 Ko)

2024-106 AM Restriction de circulation - Fête du Cheval les 27 & 28 juillet 2024 (111.96 Ko)

2024-105 AM Restriction circulation Fête de l'Andelle le dimanche 21 juillet 2024 (117.66 Ko)

2024-104 AM Restriction de stationnement Fête de l'Andelle le dimanche 21 juillet 2024 (103.78 Ko)

2024-103 AM Autorisation de stationnement livraison 11 Place Brévière le 24 juin 2024 (91.21 Ko)

2024-102 AM Circulation et interdiction de stationnement Fête de la Musique le 21 juin 2024 (123.66 Ko)

2024-101 AM Création d'un bateau 1B Rue Pierre Blot (116.49 Ko)

2024-099 AM Occupation du domaine public pour la réalisation de travaux 1 Rue Albert Bochet (124.22 Ko)

2024-098 AM Remplacement d'un nouveau poteau téléphonique Rue des abattoirs à Forges-les-Eaux (111.61 Ko)

2024-097 AM Démoussage de toiture travaux de façade au 110 Avenue des Sources (115.26 Ko)

2024-096 AM Interdiction stationnement parking Place Wennigsen sur 3 emplacements (93.15 Ko)

2024-095 AM Autorisation emplacement pour déménagement 110 Avenue des Sources (88.39 Ko)

2024-094 AM Stationnement de voirie 18B rue Marechal Leclerc (97.94 Ko)

2024-093 AM Autorisation occupation du domaine publi café Le Commerce (149.84 Ko)

2024-092 AM Etanchéité d'un ouvrage d'art pont Avenue des Sources (117.96 Ko)

2024-091 AM Interdiction de stationner et de circulerparking Marché aux Bestiaux Foire à Tout (92.21 Ko)

2024-090 AM Interdiction de stationner autour de la Halle Baltard (118.64 Ko)

2024-089 AM Interdiction utilisation terrains football P Desrue, Rue du stade (79.43 Ko)

2024-088 AM Echafaudage pr démontage d'une cheminée (126.36 Ko)

2024-087 AM Autorisation nettoyage toiture, mise en place nacelle et réserve stationnement (119.13 Ko)

2024-086 AM Rénovation d'une façade avec pose échafaudage 18 Rte de Neufchâtel (120.03 Ko)

2024-085 AM Pose echafaudage et réfection toiture (122.7 Ko)

2024-084 AM Interdiction stationnement et circulation - dépôt gerbe au Monument aux morts Anciens 6ème Régiment Hussards (88.12 Ko)

2024-083 Emménagement 23 Avenue des Sources (91.05 Ko)

2024-082 AM Déménagement 1 Rue de Neufchâtel le 29 05 2024 (87.02 Ko)

2024-081 AM Emménagement 1 Rue Albert Bochet le 04 06 2024 (88.79 Ko)

2024-080 AM Restriction Circulation stationnement parking Marché aux bestiaux Chailey Tractor Club 28 06 2024 (96.23 Ko)

2024-079 AM Autorisation de remplacement temporaire d'un taxi par un véhicule relais (146.9 Ko)

2024-078 AM Interdiction de stationner Parking Place Gal de Gaulle - Meeting 10 mai 2024 (89.9 Ko)

2024-076 AM Parc Marché aux bestiaux Comice Agricole 1er et 2 juin 2024 (129.21 Ko)

2024-075 AM Circulation stationnement Comice Agricole 1er et 2 juin 2024 (140.16 Ko)

2024-074 AM Circulation et interdiction de stationnement Foire à Tout Brocante UCA 19 mai 2024 (121.61 Ko)

2024-073 AM Interdiction de stationnement Zone de tonte (97.85 Ko)

2024-072 AM Interdiction de stationnement et de circulation - cérémonie du 8 Mai 1945 (86.37 Ko)

2024-071 AM Camion-Magasin Outillage de Saint Eienne (87.98 Ko)

2024-070 AM Branchement tout à l'égout Rue de Neufchâtel entre le n°60 bis et le n°62 (109.99 Ko)

2024-069 AM Interdiction circulation pour APE Sélection - endurance de chiens (120.27 Ko)

2024-068 AM Interdiction de stationner Rue du stade le 9 mai 2024 Tournoi football (89.83 Ko)

2024-067 AM Pose échafaudage pour restauration chainage en brique maison 5 Rue Maréchal Leclerc (117.02 Ko)

2024-065 AM Interdiction de pêcher les poissons étang n°1 de l'Andelle (93.21 Ko)

2024-064 AM Interdiction circulation en vue d'une cérémonie (101.21 Ko)

2024-063 AM Coupe des peupliers (114.08 Ko)

2024-062 AM Remplacement de coffret électrique (118 Ko)

2024-061 AM Autorisation voirie mise en place échafaudage 40 Rue de Neufchâtel (124.03 Ko)

2024-060 AM Construction d'une réserve incendie Rue David Douillet (110.86 Ko)

2024-059 AM Ouverture tranchée pour déroulage câble ENEDIS souterrain (123.85 Ko)

2024-058 AM Interdiction de stationner Parking Place des pavillons - La Boule Forgionne - Coupe 76 1er et 2ème tour 26 avril au 29 avril 2024 (97.98 Ko)

2024-057 AM Organisation Championnat de France de course de chiens de traineaux 12, 13 et 14 avril 2024 (133.99 Ko)

2024-056 AM Interdiction d'utilisation des terrains de Football (65.26 Ko)

2024-055 AM Circulation et interdiction stationnement UCA Braderie (122.86 Ko)

2024-054 AM Branchement aero souterrain 30 Rue de Neufchâtel (118.97 Ko)

2024-053 interdiction stationnement et circulation Parking Marché aux Bestiaux - Foire à tout du 19 avril au 21 avril 2024 (89.58 Ko)

2024-052 AM interdiction stationnement rue de la libération du 37 au 57,59 (94.62 Ko)

2024-050 AM interdiction utilisation terrians football (69.69 Ko)

2024-049 AM Autorisation d'occupation du domaine public manège enfantin (106.24 Ko)

2024-048 AM travaux electrique et sur façade (115.31 Ko)

2024-047 AM travaux peinture façade Bar PMU et pose échafaudage 19 Rue Albert Bochet (120.34 Ko)

2024-046 AM Organisation chasse aux oeufs lundi 1er avril 2024 (90.52 Ko)

2024-045 AM Effacement de réseau (116.66 Ko)

2024-044 AM Taux unitaire des vacations funéraires (76.87 Ko)

2024-043 AM Forges en course le 30 juin 2024 (160.9 Ko)

2024-042 AM Rénovation toiture échafaudage et réserve de stationnement Hôtel Le Colvert (130.17 Ko)

2024-041 RAID Académique UNSS 17 avril 2024 (132.34 Ko)

2024-040 AM Stationnement Camion - Magasin Outillage de St Etienne (92.58 Ko)

2024-039 AM portant sur la mise en sécurité d'un bâtiment situé 57-59 Rue de la Libération (98.33 Ko)

2024-038 AM Taxi Asselin - Autorisation n°4 - 6 Mars 2024 - Modification (164.89 Ko)

2024-037 AM Taxi ASSELIN - Autorisation n°3 - 6 mars 2024 - Modification (174.39 Ko)

2024-036 AM portant interdiction de stationner parking Place des Pavillons (97.07 Ko)

2024-035 AM Rassemblement de voitures et de motos anciennses (99.07 Ko)

2024-034 AM portant rénovation toiture avec pose d'un échafaudage (114.1 Ko)

2024-033 AM portant réparation toiture Place Brévière et Rue Abbé Féret (114.97 Ko)

2024-032 AM portant réparation trottoir Rue Ludovic Gossent (114.67 Ko)

2024-031 AM portant travaux ravalement de façade Rue Albert Bochet (117.11 Ko)

2024-030 AMportant remplacement coffret électrique (117.19 Ko)

2024-029 AM portant occupation du domaine public pour la réalisation de travaux (119.34 Ko)

2024-028 AM sous coupure ENEDIS depose du réseau basse tension en traversée de chaussée (119.82 Ko)

2024-027 AM portant remplacement et la mise en conformité d'un transformateur (121.62 Ko)

2024-025 AM Taxi Gael - 19 Fev 2024 - Modif arrêté n°2023-262 du 18 Déc 2023 (112.72 Ko)

2024-024 AM prescrivant enquête publique élaboration PLU commune nouvelle Forges-les-Eaux (151.38 Ko)

2024-023 AM portant des sondages Rue André Bertarnd (116.55 Ko)

2024-022 AM portant branchement électrique aéro souterrain - SCI DE LA NEUVILLE (118.19 Ko)

2024-021 AM portant circulation animaux domestiques et interdiction présence d'animaux aux abords des écoles (204.54 Ko)

2024-020 AM portant installation nouvelle en eau potable Place des Pavillons (121.08 Ko)

2024-019 AM portant interdiction d'utilisation des terrains de Football (70.39 Ko)

2024-018 AM Réfection toiture, échafaudage, 9 Rue Francis Fer (123.92 Ko)

2024-017 AM portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public restaurant Le 235 (135.89 Ko)

2024-016 AM portant remplacement des lanternes Rte du Montadet D915F (125.52 Ko)

2024-015 Arrêté municipal déménagement 110 A Avenue des Sources (95.14 Ko)

2024-014 AM Autorisation régulation des populations des pigeons en ville (116.28 Ko)

2024-013 AM Course cycliste UFOLEP 17 mars 2024 (143.93 Ko)

2024-012 Arrêté modificatif fuite d'eau Rte de Neufchâtel le 22 janvier 2024 (87.01 Ko)

2024-011 AM Remplacement support béton ENEDIS (127.55 Ko)

2024-010 AM Démontage décorations de Noël enlèvement du sapin nettoyage et élagage Place de l'église (118.56 Ko)

2024-009 AM Modificatif du Championnat Dptal VTT 21 janvier 2024 (93.58 Ko)

2024-008 AM Autorisation de voiriue pr rénovation de toiture hôtel Le Colvert (131.47 Ko)

2024-007 AM Réparation fuite d'eau Rue de Neufchâtel (118.37 Ko)

2024-006 AM Aménagement du réseau Moyenne Tension - SPIE CITY NETWORKS (123.47 Ko)

2024-005 AM Echaffaudage 09 Rue du Bout de l'enfer (126.74 Ko)

2024-004 AM Camion-Magasin Outillage de St Etienne 18 avril 2024 (94.14 Ko)

2024-003 AM Compétition UNSS Dptale 27 mars 2024 (135.68 Ko)

2024-002 AM Championnat Dptal VTT 21 janvier 2024 (133.78 Ko)

2024-001 AM - Championnat Dptal d'Athlétisme 14 janvier 2024 (137.45 Ko)

Arrêtés municipaux 2025

2025-025 AM portant occupation du Domaine public, par une nacelle, square Heathfield, pour élagage d'un arbre le 22 février.pdf (101.37 Ko)

2025-024 AM portant occupation du Domaine public avec réserve de stationnement au 10 Rue de Neufchâtel le 22 férvier 2025.pdf (100.86 Ko)

2025-023 AM portant occupation du Domaine publiv avec réserve de stationnement au 10 Rue du Haras le 15 février 2025.pdf (101.34 Ko)

2025-022 AM portant interdiction d'utilisation du terrain d'honneur de football et du terrain de rugby stade Patrick Desrue du 5 au12 février 2025.pdf (88.53 Ko)

2025-019 AM portant interdiction d'utilisation du terrain d'honneur de football et du terrain de rugby stade Patrick DESRUE du 29 janvier au 5 février 2025.pdf (84.24 Ko)

2025-018 - AM portant interdiction du terrain d'honneur de football y compris le terrain de rugby.pdf (92.83 Ko)

2025-016 AM portant pose d'un échafaudage au 17 Rue des Docteurs Cisseville du 10 février au 31 mars 2025.pdf (139.85 Ko)

2025-015 AM portant interdiction circulation pour travaux voirie Rue Rebours Mutel entre le 28 janvier et le 14 février 2025.pdf (141.78 Ko)

2025-014 AM portant pose d'un échafaudage avec réfection de toiture face au n°1 Rue du Torquesne.pdf (141.25 Ko)

2025-013 AM portant interdictiond'utilisation des terrains jeunes, rugby et vétéran stade Patrick Desrue du 22 au 29 janvier 2025.pdf (89.8 Ko)

2025-012 AM portant restriction circulation et stationnement suite organisationcourse cycliste le 23 mars 2025 (154.49 Ko)

2025-011 AM portant autorisation d'occupation temporaire domaine public restuarant Le 235 (129.43 Ko)

2025-010 AM portant déménagement au 6 Rue de Neufchâtel.pdf (100.43 Ko)

2025-009 AM portant déménagement au 41 Rue de l'Abbé Féret le 25 janvier 2025.pdf (94.06 Ko)

2025-007 AM portant sur l'opération réalisable du CU07627624F0074 - pour la transformation d'un fournil en habitation-27 Rue de la République.pdf (339.69 Ko)

2025-006 AM portant sur le retrait de la DP07627624F0056 - SCI PHILLET - 104 Rue du Bel Air.pdf (190.07 Ko)

2025-005 AM portant stationnement et enlèvement de gravats au 50 Rue de Neufchâtel à compter du 3 février 2025.pdf (127.58 Ko)

2025-004 AM portant interdiction d'utilisation terrain d'honneur football et terrain de rugby stade Patrick Desrue du 11 01 2025 au 12 01 2025 inclus.pdf (81.3 Ko)

2025-003 AM portant raccordement gaz au 10 Avenue Olivier de Montalent à compter du 3 février 2025.pdf (127.04 Ko)

2025-002 AM portant autorisation emménagement 38 Rue de la République le 11 01 2025 (91.94 Ko)

2025-001 Arrêté Municipal Temporaire portant interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains de football et de rugby stade PATRICK DESRUE du 03 au 05 Janvier 2025 inclus. (83.01 Ko)