Arrêtés municipaux

2024-216 AM portant raccordement électrique avec pose boite souterraine parking Hôtel de Ville en vue installation (132.28 Ko)

2024-213 AM portant changement de poteaux pour Orange, Impasse des fermes du château à partir du 27 décembre 2024 pour une durée estimée de 30 jours (131.06 Ko)

2024-212 AM portant raccordement électrique complet pour toilettes automatiques au 56 Rue de Neufchâtel à partir du 13 janvier 2025 pour une période estimée de 15 jours (131.22 Ko)

2024-211 AM portant occupation du domaine public avec réserve de stationnement parking Place Brévière, face au Kebab House les 24 et 31 décembre 2024 (107.13 Ko)

2024-210 AMportant occupation du domaine public, pose d'un chevalet, pour visibilité et information de la sté au droit du 6 Rue Albert Bochet (132.3 Ko)

2024-209 AM portant interdiction d'utilisation du terrain d'honneur de football et du terrain de rugby stade Patrick Desrue du 11 au 22 décembre 2024 (79.76 Ko)

2024-208 AM portant occupation du domaine public avec réserve de stationnement au 13 Rue Rebours Mutel le 16 décembre 2024 (96.47 Ko)

2024-207 AM portant occupation du domaine public pour tubage d'une cheminée au 33 Rue de la République le 20 décembre 2024 (133.16 Ko)

2024-206 AM portant interdiction d'utilisation des terrains de football les 7 et 8 décembre 2024 (83.21 Ko)

2024-205 AM portant réfection de toiture avec pose échafaudage au 14 Place du Marché aux Poissons du 2 au 20 décembre 2024 (129.27 Ko)

2024-204 AM portant restriction de circulation et de stationnement, Place Brévière, à l'occasion de l'enlèvement des mats porte-drapeaux le 28 nov 2024 (109.67 Ko)

2024-203 AM portant interdiction de circulation dans le parc de l'Hôtel de Ville de Forges le 29 novembre 2024 (113.35 Ko)

2024-202 AM portant circulation et stationnement interdit Place des Pavillons - Marché de Noêl décembre 2024 (109.56 Ko)

2024-201 AM portant modif de l'AM 2024-199 du 18 novembre pour la mise en place du Sapin de Noël (85.6 Ko)

2024-200 AM portant autorisation voirie pour un changement poteaux téléphoniques Rue du stade à cpter du 27 novembre 2024 (127.43 Ko)

2024-199 AM portant autorisation voirie pour la mise en place du Sapin de Noël le 20 novembre 2024 (125.2 Ko)

2024-198 AM portrant autorisation voirie pour des illuminations festives dans les rues de Forges-les-Eaux, réserve de stationnement (120.2 Ko)

2024-197 AM portant réfection des caniveaux à compter du lundi 18 novembre 2024 pour une durée de 4 semaines (128.99 Ko)

2024-196 AM portant autorisation de voirie pr travaux sur façade au 17 Rue des Drs Cisseville et réserve de stationnement le 16 nov 2024 (134.65 Ko)

2024-195 AM portant occupation du domaine public, goulotte protège câble 42bis Rue du Maréchal Leclerc (132.46 Ko)

2024-194 AM portant aménagement trottoirs Rue de la Libération, Place des pavillons, Rue Lemarié et Rue Godouet à cpter du 25 nov 2024 (138.65 Ko)

2024-193 AM portant occupation du domaine public pour la 76 Mobile dispositif dptal itinérant (118.62 Ko)

2024-192 AM portant occupation du domaine public avec pose de portail et portillon 5 Rue Beaufils du 18 nov au 20 déc 2024 (134.92 Ko)

2024-191 AM portant passage fibre optique dans le réseau existant Chemin du Flot à partir du 2 décembre 2024 (128.68 Ko)

2024-190 AM portant travaux sur chambre télécom pr mise en service fibre optique au 9-11 Rue Albert Bochet (122.7 Ko)

2024-189 AM Taxi Franck - Changement de véhicule (199.07 Ko)

2024-188 AM portant autorisation voirie travaux sur façade au 17 Rue des Drs Cisseville et réserve stationnement le 2 nov 2024 (138.85 Ko)

2024-187 AM portant autorisation voirie pr replacement chéneaux pose échafaudage et réserve de stationnement au 98 Av des Sources (138.08 Ko)

2024-186 AM portant interdiction de stationnement et de circulation, cérémonie du 11 Novembre 1918 (99.88 Ko)

2024-185 AM portant règlement accès et utilisation stade municipal Patrick Desrue (348.02 Ko)

2024-184 AM portant autorisation voirie mise en place échafaudage au 36 Rue du Maréchal Leclerc (136.19 Ko)

2024-183 AM portant interdiction de circulation et de stationnement Rue Maréchal Leclerc le 25 octobre 2024 (131.82 Ko)

2024-182 AM portant demande autorisation de stationnement déménagement au 22 Avenue des Sources le 23 oct 2024 (99.12 Ko)

2024-181 AM portant modification de l'arrêté municipal 2024-179 du 8 octobre 2024 (92.76 Ko)

2024-180 AM portant organisation d'une course internationale de chiens de traineaux les 12 et 13 octobre 2024 (141.71 Ko)

2024-179 AM portant risque pour la sécurité publique suite condition météorologique (Tempête) (87.76 Ko)

2024-178 AM portant passage d'un câble électrique - Avenue Mathilde à compter du 10 octobre pour une durée d'un an (131.82 Ko)

2024-177 AM portant travaux de marquage au sol - Parking Rue Gustave Flaubert (108.31 Ko)

2024-176 AM portant restriction circulation et stationnement - Organisation 1ère édition Trail nocturne des Lacs du Bois de l'Epinay le 9 novembre 2024 (122.06 Ko)

2024-175 AM portant circulation stationnement interdit parking Place des Pavillons Rando Rose 12 octobre 2024 (100.36 Ko)

2024-174 AM portant réalisation d'un changement de façade au 1 Place Brévière avec réserve d'emplacement du 7 oct au 25 oct 2024 (135.44 Ko)

2024-173 AM portant Interdiction de stationner Parking du musée du 2 oct au 11 oct 2024 (89.97 Ko)

2024-172 AM portant Taille de haie parking des élus du 30 sept 2024 au 4 oct 2024 (91.69 Ko)

2024-171 AM portant Réfection du Pont du Casino Avenue des Sources du 8 octobre 2024 au 22 novembre 2024 (125.97 Ko)

2024-170 AM portant Autorisation stationnement pour emménagement au 20 Rue de Neufchâtel - le 5 octobre 2024 (87.92 Ko)

2024-169 AM portant réparation du réseau eaux usées Rue Etamane Ramdani à compter du 1er octobre 2024 (121.86 Ko)

2024-168 AM portant mesures de sécurité - Arbre menaçant de tomber - Etangs de l'Epinay (106.03 Ko)

2024-167 AM portant déplacement, raccordement compteur à eau Impasse des Pommiers à cpter du 7 octobre 2024 (128.72 Ko)

2024-166 AM portant règlementation vitesse par mise en place restriction vitesse Avenue Mathilde du 17 sept 2024 au 31 mars 2025 (106.69 Ko)

2024-165 Prologation AM n°2024-138 Interdiction de stationner sur l'emplacement matérialiser devant le 28 Rue Abbé Feret (98.95 Ko)

2024-164 AM portant organisation Braderie des commerçants en centre-ville- Fête Brévière octobre 2024 (109.16 Ko)

2024-164 AM Organisation braderie des commerçants - Fête Brévière - Octobre 2024 (107.96 Ko)

2024-163 AM portant organisation Foir à Tout en centre-ville - Fête Brévière octobre 2024 (123.85 Ko)

2024-162 AM portant stationnement interdit Place de Gaulle - Fête Brévière octobre 2024 (104.53 Ko)

2024-161 AM portant circulation stationnement interdit - Fête Brévière dimanche 6 octobre 2024 (148.76 Ko)

2024-160 AM portant circulation stationnement interdit Place Marché aux Poissons - Fête Brévière octobre 2024 (107.6 Ko)

2024-159 AM portant circulation stationnement interdit Place Brevière - Fête Brévière octobre 2024 (106.98 Ko)

2024-158 AM portant stationnement interdit Parking Place des Pavillons - Fête Brevière octobre 2024 (107.35 Ko)

2024-157 AM portant stationnement interdit parking Marché aux Bestiaux - Fete Brevière octobre 2024 (108.21 Ko)

2024-156 AM portant interdiction de stationnement Parking côté droit face au musée des maquettes le 18 sept 2024 (103.9 Ko)

2024-155 AM portant organisation RUN and BIKE challenge ULTRA 76 UNSS du 9 octobre 2024 (139.81 Ko)

2024-153 AM portant interdiction de stationner Parking Place des pavillons du 20 sept au 23 sept 2024 (102.61 Ko)

2024-152 AM portant branchement aérien par Enedis Avenue Mathilde à partir du 11 sept 2024 (115.48 Ko)

2024-151 AM portant Aménagement de voirie et trottoirs angle Avenue des Sources et Rue Jacques Hebertot (130.87 Ko)

2024-150 AM portant prolongation de l'AM n°2024-135 portant interdiction de circuler et de stationner parking Marché aux Bestiaux (96.82 Ko)

2024-149 AM portant pose d'un échafaudage et réfection peinture volets et colombages 31 Rue de la République à compter du 16 sept 2024 (125.09 Ko)

2024-148 AM Pose fourreaux et chambres de tirage pr déploiement fibre optique Rte du Flot à partir du 30 sept 2024 (134.2 Ko)

2024-147 AM Pose échaffaudage réfection pignon 28 Rte de Neufchâtel les 9 et 10 septembre 2024 (122.13 Ko)

2024-146 Arrêté Municipal Temporaire Portant interdiction de stationnement et de circulation pour élagage et broyage de branches rue du stade les 29 et 30 a (96.13 Ko)

2024-146 AM portant interdiction de stationnement et de circulation pour élagage et broyage de branches rue du stade les 29 et 30 a (96.13 Ko)

2024-145 Arrêté Minicipal temporaire portant Circulation et interdition de staionnement pour la UCA Braderie (120.18 Ko)

2024-145 AM portant Circulation et interdition de staionnement pour la UCA Braderie (120.18 Ko)

2024-144 Arrêté Municipal temporaire portant sur pose echafaudage et refection d'une façade en peinture 7 rue du docteur cisseville 76440 forges les eaux (125.8 Ko)

2024-144 AM portant sur pose echafaudage et refection d'une façade en peinture 7 rue du docteur cisseville 76440 forges les eaux (125.8 Ko)

2024-143 Arrêté Municipal temporaire portant sur pose echafaudage et refection d'une toiture 1 rue jacques hebertot 76440 Forges les Eaux (126.23 Ko)

2024-143 AM portant sur pose échafaudage et refection d'une toiture 1 rue jacques hebertot 76440 Forges les Eaux (126.23 Ko)

2024-142 AM portant sur pose échafaudage et refection d'une toiture 10 rue abbe feret 76440 Forges les Eaux (119.97 Ko)

2024-141 AM portant autorisation de stationnement emménagement 67 rue des prés au fossé 76440 (98.87 Ko)

2024-140 Arrêté d'alignement individuel (49.05 Ko)

2024-139 AM interdiction de stationner et de circuler place Brévière (1005.98 Ko)

2024-138 AM Interdiction de stationnement matérialisée au sol devant le n°28 Rue de l'Abbé Féret à partir du 12 août 2024 (117.91 Ko)

2024-137 AM Emménagement au 31 Rue de la République le 22 août 2024 (96.71 Ko)

2024-136 AM Emménagement 9 Avenue des Sources les 23 et 24 août 2024 (90.98 Ko)

2024-135 AM Interdiction de circuler et de stationner parking Marché aux Bestiaux - Concours Animaux de Boucherie le 28 août 2024 (104.76 Ko)

2024-134 Arrêté d'alignement individuel EUCLYD EUROTOP pour le 43 Rue de la Libération (48.76 Ko)

2024-134 AM Suppression d'un branchement de gaz 42B Rue Maréchal Leclerc à partir du 2 sept 2024 (118.38 Ko)

2024-133 AM Stationnement - Emménagement 4 Place Brévière le 10 août 2024 (95.76 Ko)

2024-132 AM Réalisation d'un changement de façade au 13 Rue de Neufchâtel avec réserve d'emplacement du 26 août au 6 sept 2024 (132.67 Ko)

2024-131 AM Restriction circulation et ou stationnement - Bois de l'Epinay - Course VTT Forges Velo's76 le 20 octobre 2024 (137.75 Ko)

2024-130 AM Interdiction de stationnement et de circulation Parc de la Mairie - Installation Camp US - 80ème anniversaire Libération 31 août et 1er sept 2024 (104.33 Ko)

2024-129 AM Interdiction de stationnement et de circulation - Place Gal de Gaulle - Cérémonie 80ème anniversaire Libération 31 août 2024 (101.52 Ko)

2024-128 AM Prolongation de l'arrêté n°2024-088 portant pose d'un échafaudage pour réfection de toiture (96.82 Ko)

2024-127 AM Interdiction de circulation et de stationnement Rue Pierre Blot pr suppression de branchement de gaz (124.12 Ko)

2024-126 AM Interdiction de stationnement et de circulation, cérémonie du 14 juillet 2024 avec défilé des Sapeurs Pompiers (101.3 Ko)

2024-125 AM Prolobgation au 12 juillet 2024 AM n°2024-087 portant autorisation de voirie pr traitement de toiture, mise en place nacelle et réserva de stationnement (88.26 Ko)

2024-124 AM Camion-Magasin Outillage de Saint Etienne - Place de la Gare le 7 novembre 2024 (90.77 Ko)

2024-123 AM Ouverture de chambres telecom sur le trottoir pour tirage de cable dans tte la commune du 9 juillet au 9 septembre 2024 (131.17 Ko)

2024-122 AM Prolongation de l'arrêté municipal n°2024-086 portant rénovation d'une façade avec pose d'un échafaudage au 18 Rue de Neufchâtel (85.75 Ko)

2024-121 AM Stationnement de voirie 18B Rue Maréchal Leclerc du 12 au 13 juillet 2024 et du 19 au 20 juillet 2024 (100.45 Ko)

2024-120 AM Dépose de 2 poteaux suite effacement réseaux D915 Rte de Gournay à Le Fossé du 30 au 31 juillet 2024 (113.28 Ko)

2024-119 AM Interdiction circulation et stationnement Av Olivier de Montalent - Marché Fermier Artisanal le 13 juillet 2024 (119.89 Ko)

2024-119 AM Annule et remplace - Interdiction de circulation et de stationnement Av Olivier de Montalent - Marché Fermier Artisanal 13 juillet 2024 (121.77 Ko)

2024-118 AM Ouverture chambre telecom sur le trottoir Rue des abattoirs du 29 au 31 juillet 2024 (122.66 Ko)

2024-117 AM Interdiction circulation et stationnement Rue des Coquerels - Travaux voirue du 8 juillet au 30 août 2024 (115.68 Ko)

2024-116 AM Interdiction de stationner Rue de Verdun face au n°15 du 3 juillet au 26 juillet 2024 (93.41 Ko)

2024-115 AM Interdiction stationnement et circulation pour abattage et dessouchage le 1er juillet 2024, Rue du Stade (88.76 Ko)

2024-114 AM Remplacement de la chaussée à Le Fossé RD9 Rues du Beau Lieu et Rue de l'Epte (111.86 Ko)

2024-113 Nettoyage caniveaux et pavés Rue Marette du 27 juin au 30 juin 2024 (117.04 Ko)

2024-112 AM Occupation du domaine public pour la réalisation de travaux (83.96 Ko)

2024-111 AM Pose échafaudage pour réfection toiture du 22 juillet au 7 août 2024, Rue du Torquesne (122.56 Ko)

2024-110 AM Interdiction de stationner autour de la Halle Baltard du 24 juin au 28 juin 2024 (121.94 Ko)

2024-109 AM Interdiction des barbecues dans le Bois de l'Epinay à l'occasion de la Fête du Cheval les 27 & 28 juillet 2024 (81.17 Ko)

2024-108 AM Restriction consommation d'alcool - Fête du Cheval les 27 & 28 juillet 2024 (91.49 Ko)

2024-107 AM Restriction circulation Feu d'artifice - Fête du Cheval dimanche 28 juillet 2024 (105.31 Ko)

2024-106 AM Restriction de circulation - Fête du Cheval les 27 & 28 juillet 2024 (111.96 Ko)

2024-105 AM Restriction circulation Fête de l'Andelle le dimanche 21 juillet 2024 (117.66 Ko)

2024-104 AM Restriction de stationnement Fête de l'Andelle le dimanche 21 juillet 2024 (103.78 Ko)

2024-103 AM Autorisation de stationnement livraison 11 Place Brévière le 24 juin 2024 (91.21 Ko)

2024-102 AM Circulation et interdiction de stationnement Fête de la Musique le 21 juin 2024 (123.66 Ko)

2024-101 AM Création d'un bateau 1B Rue Pierre Blot (116.49 Ko)

2024-099 AM Occupation du domaine public pour la réalisation de travaux 1 Rue Albert Bochet (124.22 Ko)

2024-098 AM Remplacement d'un nouveau poteau téléphonique Rue des abattoirs à Forges-les-Eaux (111.61 Ko)

2024-097 AM Démoussage de toiture travaux de façade au 110 Avenue des Sources (115.26 Ko)

2024-096 AM Interdiction stationnement parking Place Wennigsen sur 3 emplacements (93.15 Ko)

2024-095 AM Autorisation emplacement pour déménagement 110 Avenue des Sources (88.39 Ko)

2024-094 AM Stationnement de voirie 18B rue Marechal Leclerc (97.94 Ko)

2024-093 AM Autorisation occupation du domaine publi café Le Commerce (149.84 Ko)

2024-092 AM Etanchéité d'un ouvrage d'art pont Avenue des Sources (117.96 Ko)

2024-091 AM Interdiction de stationner et de circulerparking Marché aux Bestiaux Foire à Tout (92.21 Ko)

2024-090 AM Interdiction de stationner autour de la Halle Baltard (118.64 Ko)

2024-089 AM Interdiction utilisation terrains football P Desrue, Rue du stade (79.43 Ko)

2024-088 AM Echafaudage pr démontage d'une cheminée (126.36 Ko)

2024-087 AM Autorisation nettoyage toiture, mise en place nacelle et réserve stationnement (119.13 Ko)

2024-086 AM Rénovation d'une façade avec pose échafaudage 18 Rte de Neufchâtel (120.03 Ko)

2024-085 AM Pose echafaudage et réfection toiture (122.7 Ko)

2024-084 AM Interdiction stationnement et circulation - dépôt gerbe au Monument aux morts Anciens 6ème Régiment Hussards (88.12 Ko)

2024-083 Emménagement 23 Avenue des Sources (91.05 Ko)

2024-082 AM Déménagement 1 Rue de Neufchâtel le 29 05 2024 (87.02 Ko)

2024-081 AM Emménagement 1 Rue Albert Bochet le 04 06 2024 (88.79 Ko)

2024-080 AM Restriction Circulation stationnement parking Marché aux bestiaux Chailey Tractor Club 28 06 2024 (96.23 Ko)

2024-079 AM Autorisation de remplacement temporaire d'un taxi par un véhicule relais (146.9 Ko)

2024-078 AM Interdiction de stationner Parking Place Gal de Gaulle - Meeting 10 mai 2024 (89.9 Ko)

2024-076 AM Parc Marché aux bestiaux Comice Agricole 1er et 2 juin 2024 (129.21 Ko)

2024-075 AM Circulation stationnement Comice Agricole 1er et 2 juin 2024 (140.16 Ko)

2024-074 AM Circulation et interdiction de stationnement Foire à Tout Brocante UCA 19 mai 2024 (121.61 Ko)

2024-073 AM Interdiction de stationnement Zone de tonte (97.85 Ko)

2024-072 AM Interdiction de stationnement et de circulation - cérémonie du 8 Mai 1945 (86.37 Ko)

2024-071 AM Camion-Magasin Outillage de Saint Eienne (87.98 Ko)

2024-070 AM Branchement tout à l'égout Rue de Neufchâtel entre le n°60 bis et le n°62 (109.99 Ko)

2024-069 AM Interdiction circulation pour APE Sélection - endurance de chiens (120.27 Ko)

2024-068 AM Interdiction de stationner Rue du stade le 9 mai 2024 Tournoi football (89.83 Ko)

2024-067 AM Pose échafaudage pour restauration chainage en brique maison 5 Rue Maréchal Leclerc (117.02 Ko)

2024-065 AM Interdiction de pêcher les poissons étang n°1 de l'Andelle (93.21 Ko)

2024-064 AM Interdiction circulation en vue d'une cérémonie (101.21 Ko)

2024-063 AM Coupe des peupliers (114.08 Ko)

2024-062 AM Remplacement de coffret électrique (118 Ko)

2024-061 AM Autorisation voirie mise en place échafaudage 40 Rue de Neufchâtel (124.03 Ko)

2024-060 AM Construction d'une réserve incendie Rue David Douillet (110.86 Ko)

2024-059 AM Ouverture tranchée pour déroulage câble ENEDIS souterrain (123.85 Ko)

2024-058 AM Interdiction de stationner Parking Place des pavillons - La Boule Forgionne - Coupe 76 1er et 2ème tour 26 avril au 29 avril 2024 (97.98 Ko)

2024-057 AM Organisation Championnat de France de course de chiens de traineaux 12, 13 et 14 avril 2024 (133.99 Ko)

2024-056 AM Interdiction d'utilisation des terrains de Football (65.26 Ko)

2024-055 AM Circulation et interdiction stationnement UCA Braderie (122.86 Ko)

2024-054 AM Branchement aero souterrain 30 Rue de Neufchâtel (118.97 Ko)

2024-053 interdiction stationnement et circulation Parking Marché aux Bestiaux - Foire à tout du 19 avril au 21 avril 2024 (89.58 Ko)

2024-052 AM interdiction stationnement rue de la libération du 37 au 57,59 (94.62 Ko)

2024-050 AM interdiction utilisation terrians football (69.69 Ko)

2024-049 AM Autorisation d'occupation du domaine public manège enfantin (106.24 Ko)

2024-048 AM travaux electrique et sur façade (115.31 Ko)

2024-047 AM travaux peinture façade Bar PMU et pose échafaudage 19 Rue Albert Bochet (120.34 Ko)

2024-046 AM Organisation chasse aux oeufs lundi 1er avril 2024 (90.52 Ko)

2024-045 AM Effacement de réseau (116.66 Ko)

2024-044 AM Taux unitaire des vacations funéraires (76.87 Ko)

2024-043 AM Forges en course le 30 juin 2024 (160.9 Ko)

2024-042 AM Rénovation toiture échafaudage et réserve de stationnement Hôtel Le Colvert (130.17 Ko)

2024-041 RAID Académique UNSS 17 avril 2024 (132.34 Ko)

2024-040 AM Stationnement Camion - Magasin Outillage de St Etienne (92.58 Ko)

2024-039 AM portant sur la mise en sécurité d'un bâtiment situé 57-59 Rue de la Libération (98.33 Ko)

2024-038 AM Taxi Asselin - Autorisation n°4 - 6 Mars 2024 - Modification (164.89 Ko)

2024-037 AM Taxi ASSELIN - Autorisation n°3 - 6 mars 2024 - Modification (174.39 Ko)

2024-036 AM portant interdiction de stationner parking Place des Pavillons (97.07 Ko)

2024-035 AM Rassemblement de voitures et de motos anciennses (99.07 Ko)

2024-034 AM portant rénovation toiture avec pose d'un échafaudage (114.1 Ko)

2024-033 AM portant réparation toiture Place Brévière et Rue Abbé Féret (114.97 Ko)

2024-032 AM portant réparation trottoir Rue Ludovic Gossent (114.67 Ko)

2024-031 AM portant travaux ravalement de façade Rue Albert Bochet (117.11 Ko)

2024-030 AMportant remplacement coffret électrique (117.19 Ko)

2024-029 AM portant occupation du domaine public pour la réalisation de travaux (119.34 Ko)

2024-028 AM sous coupure ENEDIS depose du réseau basse tension en traversée de chaussée (119.82 Ko)

2024-027 AM portant remplacement et la mise en conformité d'un transformateur (121.62 Ko)

2024-025 AM Taxi Gael - 19 Fev 2024 - Modif arrêté n°2023-262 du 18 Déc 2023 (112.72 Ko)

2024-024 AM prescrivant enquête publique élaboration PLU commune nouvelle Forges-les-Eaux (151.38 Ko)

2024-023 AM portant des sondages Rue André Bertarnd (116.55 Ko)

2024-022 AM portant branchement électrique aéro souterrain - SCI DE LA NEUVILLE (118.19 Ko)

2024-021 AM portant circulation animaux domestiques et interdiction présence d'animaux aux abords des écoles (204.54 Ko)

2024-020 AM portant installation nouvelle en eau potable Place des Pavillons (121.08 Ko)

2024-019 AM portant interdiction d'utilisation des terrains de Football (70.39 Ko)

2024-018 AM Réfection toiture, échafaudage, 9 Rue Francis Fer (123.92 Ko)

2024-017 AM portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public restaurant Le 235 (135.89 Ko)

2024-016 AM portant remplacement des lanternes Rte du Montadet D915F (125.52 Ko)

2024-015 Arrêté municipal déménagement 110 A Avenue des Sources (95.14 Ko)

2024-014 AM Autorisation régulation des populations des pigeons en ville (116.28 Ko)

2024-013 AM Course cycliste UFOLEP 17 mars 2024 (143.93 Ko)

2024-012 Arrêté modificatif fuite d'eau Rte de Neufchâtel le 22 janvier 2024 (87.01 Ko)

2024-011 AM Remplacement support béton ENEDIS (127.55 Ko)

2024-010 AM Démontage décorations de Noël enlèvement du sapin nettoyage et élagage Place de l'église (118.56 Ko)

2024-009 AM Modificatif du Championnat Dptal VTT 21 janvier 2024 (93.58 Ko)

2024-008 AM Autorisation de voiriue pr rénovation de toiture hôtel Le Colvert (131.47 Ko)

2024-007 AM Réparation fuite d'eau Rue de Neufchâtel (118.37 Ko)

2024-006 AM Aménagement du réseau Moyenne Tension - SPIE CITY NETWORKS (123.47 Ko)

2024-005 AM Echaffaudage 09 Rue du Bout de l'enfer (126.74 Ko)

2024-004 AM Camion-Magasin Outillage de St Etienne 18 avril 2024 (94.14 Ko)

2024-003 AM Compétition UNSS Dptale 27 mars 2024 (135.68 Ko)

2024-002 AM Championnat Dptal VTT 21 janvier 2024 (133.78 Ko)

2024-001 AM - Championnat Dptal d'Athlétisme 14 janvier 2024 (137.45 Ko)

2025-136 AM portant prolongation de l'AM 2025-111 - création canalisation, Rue de la Libération jusqu'au 23 mai 2025.pdf (102.65 Ko)

2025-134 AM portant Autorisation occupation Domaine Public - Terrasse - Boulangerie Herault - 4 Place de la République du 15 mai au 30 sept 2025.pdf (154.67 Ko)

2025-133 AM portant Interdiction stationnement Place de la Gare Thermale - réalisation marquage routier du 19 au 26 mai 2025.pdf (110.07 Ko)

2025-132 AM portant sur l'alignement individuel de la parcelle AM115 (39.38 Ko)

2025-131 AM portant sur la non-opposition tacite de la DP0762762500026 - LESUEUR E-2 Rue André Bertrand - construction d'une véranda (500.67 Ko)

2025-130 AM portant sur la non-opposition de la DP076276250032 - DUCLOS MC - 16 Rue du Bout de l'enfer - remise à neuf de la toiture (89.01 Ko)

2025-129 AM non-opposition DP0762762500022 - DANNEBEY Sylviane - 22 Rue Pasteur - création d'un abri jardin (2.1 Mo)

2025-128 AM portant Fermeture à la circulation provisoire la Rue du Bout de l'Enfet avec réserve stationnement - déménagement le 1er juin 2025.pdf (109.82 Ko)

2025-127 AM portant Autorisation d'occupation domaine public Café Le Commerce du 01 juillet 2025 au 30 juin 2026.pdf (161.18 Ko)

2025-126 AM portant Défilé de camion pour l'association Tous pour Henzo les 17 et 18 mai 2025.pdf (102.41 Ko)

2025-125 AM portant sur la non opposition à la DP0762762500030 - GAILLANDRE T - 11 Bd Mme de Sévigné -isolation extérieur+pose volets roulants (220.01 Ko)

2025-124 AM portant sur la non opposition à la DP0762762500028 - BEAR ENVIRONNEMENT -80 AV DES SOURCES -pose de panneaux photovoltaïques (229.39 Ko)

2025-123 AM portant sur la non-opposition à la DP0762762500016 -ATC FRANCE - Rue du Pont Bain - Implantation d'un relais de téléphonie mobile (231.55 Ko)

2025-122 AM portant Rassemblement voitures SAXO VTS WORLD le 29 juin 2025, parking Marché aux Bestiaux .pdf (112.52 Ko)

2025-121 AM portant Pose échafaudage au 16 Rue de la République du 26 mai au 28 mai 2025.pdf (141.77 Ko)

2025-120 AM portant Autorisation stationnement véhicule PL, toupie béton - 60 bis Rue de Neufchâtel du 26 mai au 13 juin 2025.pdf (122.07 Ko)

2025-119 AM portant Autorisation d'occupation du Domaine Public - Manège enfantin du 12 mai au 04 juin 2025 .pdf (119.25 Ko)

2025-118 AM portant sur le retrait à lademande du bénéficiare de la DP076276250003.pdf (64.13 Ko)

2025-117 AM portant Prolongation de l'arrêté municipal 2025-065 du 25 mars 2025.pdf (106.36 Ko)

2025-116 AM portant Interdiction stationnement et ou circulation - Foire à Tout Brocante de l'UCA le 8 mai 2025.pdf (141.42 Ko)

2025-115 AM portant Autorisation d'un vide grnier au 74 Avenue des Sources les 08, 09 et 10 mai 2025.pdf (105.89 Ko)

2025-113 AM portant Pose échafaudage au 16 Rue du Bout de l'Enfer - Réfection toiture du 14 mai au 15 juin 2025 (142.13 Ko)

2025-112 AM portant Pose réseau assainissement Rue Champ Vecquemont angle Impasse Champ Vecquemont à partir du 12 mai 2025 - durée 40 jours environ (137.31 Ko)

2025-111 AM portant Création canalisation Rue de la Libération angle Rue Decaux à partir du 12 mai 2025 - durée 2 jours environ (134.58 Ko)

2025-110 AM portant sur la non-opposition à la DP0762762500023 - NEOVIA ENVIRONNEMENT - 80 AV des Sources - pose de panneaux photovoltaïques (205.42 Ko)

2025-109 AM portant sur la non-opposition à la DP0762762500021 DISCORS Yves-Bernard - 8 Avenue de la Reine -réfection toiture (199.74 Ko)

2025-108 AM portant occupation domaine public avec réserve stationnement - démangement 18 Rue du Torquesne du 16 au 19 mai inclus (106.5 Ko)

2025-107 AM portant Autorisation de régulation des populations de pigeons en ville (127.68 Ko)

2025-106 AM portant Détention d'un chien de 1ère catégorie (137.01 Ko)

2025-105 AM portant Réparation fourreaux endommagés au 68 Rue du Montadet du 06 mai au 23 mai 2025 (134.56 Ko)

2025-104 AM portant Aménagement voirie, Chemin de la Bellière à partir du 23 avril pr 3 jours environ.pdf (136.38 Ko)

2025-103 AM Temporaire Portant réparation d'un fourreau cassé pour le déploiement de la fibre optique, au 23 Bld Madame de Sévigné du 05 Mai au 19 Mai 2025 Inclus..pdf (136.16 Ko)

2025-102 AM portant sur la non opposition à la DP0762762500020- LEROUX Corine - 6 Rue Gustave Flaubert.pdf (199.82 Ko)

2025-101 AM portant sur la non opposition à la DP0762762500018 -CAILLAUD Bernand - 20 Rue du Clos Normand.pdf (205.32 Ko)

2025-100 AM portant Interdiction de stationner Parking Place des Pavillons - Foire à tout le 9 juin 2025.pdf (107.24 Ko)

2025-099 AM portant réserve stationnement déménagement et ou débarras 24 Rue de la Libération le 11 avril 2025 (103.48 Ko)

2025-098 AM portant autorisation vide maison au 20 Rue Abbé Féret les 26 et 27 avril 2025.pdf (105.11 Ko)

2025-097 AM portant interdiction de stationner - Parking Place des Pavillons du 11 avril au 14 avril 2025 12h00 (105.82 Ko)

2025-095 - AM portant interdiction de stationnement rue du stade et rue des mésanges - Tournoi de football de l'ascension par l'ACBE Jeudi 29 Mai 2025 (111.36 Ko)

2025-094 AM portantRestriction circulation et ou stationnement à l'occasion du Championnat Régionale VTT le 27 avril 2025 (148.38 Ko)

2025-093 AM portant sur l'accord de l'AT0762762500001- EHPAD FONDATION BEAUFISL - 7 Bd Nicolas Thiessé (228.37 Ko)

2025-092 AM portant sur le CU opérationnel 07627625000014 - SARL GE360 Géomètres - opération rélalisable - 1 Rue Godouet (311.01 Ko)

2025-090 AM portant sur la non opposition de la DP0762762500023 -SCHI CHRIOME - 6 Avenue Mathilde (241.05 Ko)

2025-089 AM portant sur l'accord du PC0762762500003 - LESURE Dominique - 67 Rue des Prés (212.08 Ko)

2025-087 AM portant désignation du lauréat du concours MOE Piscine.pdf (156.07 Ko)

2025-086 AM portant autorisation d'un vide grenier au 22 Bis Rue Marette les 26 et 27 avril 2025 (105.17 Ko)

2025-085 AM portant autorisation stationnement pour camion 40m3 au 13 Rue Rebours Mutel le 25 avril 2025 (115.67 Ko)

2025-084 AM portant autorisation de circulation et stationnement pour véhicule Poids Lourds - emménagement parking Place Brévière le 4 avril 2025 .pdf (102.01 Ko)

2025-083 AM portant du la création de numéros de voie -18-18A-18B-18C ET 18D Rue de l'abbé Féret (121.34 Ko)

2025-082 AM portant sur la création de numéro de voie - 21 Rue d'Enghien (95.78 Ko)

2025-081 AM portant sur la création de numéro de voie - 23 B Rue d'Enghien (98.76 Ko)

2025-080 AM portant autorisation stationnement , poids lours, toupie béton au 60 bis Rue de Neufchâtel du 14 au 26 avril 2025.pdf (118.1 Ko)

2025-079 AM portant occupation du domaine public - Rotary Club de Forges - vente tulipes le 6 avril 2025.pdf (114.03 Ko)

2025-076 AM portant circulation et interdiction de stationnement pour la Braderie de l'UCA les 12 et 13 avril 2025 .pdf (137.54 Ko)

2025-075 AM portant ouverture de chambre FT, Rue André Bertrand, Rue Marette, Rue de Neufchâtel du 17 avril au 15 juin 2025.pdf (138.39 Ko)

2025-074 AM portant pose échafaudage au 9 Avenue des Sources - ravalement façade du 03 mai au 03 septembre 2025.pdf (140.66 Ko)

2025-073 AM portant interdiction de circulation et de stationnement pour réalisation marquage au sol Rue Maréchal Leclerc le 31 mars 2025.pdf (134.63 Ko)

2025-072 AM portant ouverture de chambre pr ORANGE, découvrir, réhausser et remplacer un cadre et tampon K2C.pdf (139.63 Ko)

2025-071 AM portant interdictionde stationnement et de circulation - Place de Gaulle - Cérémonie du 8 mai 1945.pdf (98.15 Ko)

2025-070 AM portant travaux de terrassement pr les réseaux ENEDIS à partir du 22 avril 2025 et pour une durée estimée de 45 jours.pdf (139.4 Ko)

2025-069 AM portant sur la non opposition DP0762762500014 - DONNE Andrée - 5 Rue des Fauvette.pdf (216.05 Ko)

2025-068 AM portant pose d'une benne au 12 Bd Mme de Sévigné du 10 04 2025 au 14 04 2025.pdf (138.9 Ko)

2025-067 AM portant sur l'accord du PC0762762500002 MAZURE Baptiste.pdf (231.94 Ko)

2025-066 AM portant restriction circulation pour une procession religieuse le dimanche 13 avril 2025 de 9h30 à 11h00.pdf (102.68 Ko)

2025-064 AM portant déménagement au 4 Rue Drs Cisseville du 1er avril au 2 avril 2025.pdf (127.88 Ko)

2025-063 AM portant interdiction stationnement, parking face à la caserne des pompiers, venue véhicules anciens Musée de Montville le 26 avril 2025.pdf (114.27 Ko)

2025-062 AM portant pose échafaudage au 4 Bd Sévigné du 30 04 2025 au 31 05 2025.pdf (141.03 Ko)

2025-061 AM portant pose d'un échafaudage au 9 Rue du Bout de l'Enfer du 12 mai au 23 mai 2025.pdf (137.87 Ko)

2025-060 AM portant Interdiction de stationner parking Place des pavillons - Tournoi pétanque La Boule Forgionne.pdf (108.85 Ko)

2025-059 AM portant règlementation de la vente du muguet sauvage le 1er mai sur la voie publique.pdf (113.13 Ko)

2025-058 AM portant autorisation de circulation et de stationnement pr un véhicule type poids lourds, asso Colombophile de Forges.pdf (110.36 Ko)

2025-057 AM portant pose échafaudage au 2 Cours Georges du 12 mai au 27 mai 2025.pdf (135.58 Ko)

2025-056 AM portant autorisation d'occupation domaine public, Parc de l'Hôtel de Ville - camping-car asso GEM.pdf (131.42 Ko)

2025-055 portant sur la non opposition à la DP076276250004 - BEKKA M - 28 Rte de Gournay -Modification de toiture.pdf (201.85 Ko)

2025-054-Arrêté Taxi Gael - Autorisation n1 - Modif Renouvellement ADS 2025 (194.23 Ko)

2025-053-Arrêté Taxi Asselin - Emplacement n4 - Modif arrêté n2025-21 - Taxi relais (188.98 Ko)

2025-052-Arrêté Taxi Asselin - Emplacement n3 - Modif arrêté n2025-20 - Taxi relais (215.71 Ko)

2025-051-Arrêté Taxi Franck - 13 Mars 2025 - Renouvellement ADS Taxi (228.1 Ko)

2025-050 AM portant sur un arrêté d'alignement individuel parcelle AE240 .pdf (40.36 Ko)

2025-049 AM portant interdiction de stationner et de circuler Parking Marché aux Bestiaux, brocante Lion's Club.pdf (109.79 Ko)

2025-048 AM portant sur la non-opposition de la DP0762762500013 - 5 Rue Francis Fer - DESORMEAU B - Réfection de façade.pdf (200.19 Ko)

2025-047 AM portant sur la non-opposition à la DP07627600011- POMMIER Anissa -12 Rue de Neufchatel- modification de la toiture de la courette.pdf (199.52 Ko)

2025-046 AM portant sur la non-opposition de la DP 076276250010 - installation de panneaux photovoltaïque.pdf (178.21 Ko)

2025-045 AM portant ouverture de chambre pour Orange avec réserve de stationnement sur les places siuées entre le n°9 et le n°13 Rue A. Bochet le 15 avril 2025.pdf (135.76 Ko)

2025-044 AM portant interdiction circulation et stationnement Parc Michel Lejeune suite organisation d'une chasse aux oeufs lundi 21 avril 2025.pdf (106.65 Ko)

2025-043 AM portant pose de compteur et branchement aux réseaux, 42 bis Rue du Maréchal Leclerc, à partir du 21 avril 2025.pdf (138.32 Ko)

2025-042 AM portant raccordement gaz au 10 Avenue Olivier de Montalent, à partir du 17 mars 2025, pour une durée de 30 jours.pdf (135.09 Ko)

2025-040 Portant sur la non opposition à la DP076276250008 -Changement de couverture - 14 Place du Marché aux Poissons (198.09 Ko)

2025-039 Portant sur la non opposition de la DP076276250007 pose d'une clôture - Commune de FORGES-LES-EAUX -4 Place de la GareThermale (202.46 Ko)

2025-038 portant sur la non-opposition à la DP076276250006 - DELAHAYE M - 18 Rue Marette (198.32 Ko)

2025-037 AM portant extension du réseau basse tension 110 Avenue des Sources, avec réserve de stationnement à partir du 17 mars 2025.pdf (137.74 Ko)

2025-036 AM portant élagage ou abattage d'arbre, Avenue Verte 76440 Forges-les-Eaux.pdf (111.19 Ko)

2025-035 Portant sur l'accord du PC0762762500001 - SCI LE THIE -6 Rue du Champ Vecquemont -création d'une extension (221.09 Ko)

2025-034 AM portant interdiction de stationnement et de circulation, cérémonie Fédération Nationale des Retraités de la Gendarmerie le 16 mars 2025.pdf (109.01 Ko)

2025-033 Portant sur la pose d'une nouvelle clôture-BOYENVAL Joséphine-68 rue de Neufchâtel (205.85 Ko)

2025-032 portant sur la pose de 2 châssis de toit type vélux en toiture -COPPEY Patrick - 2 Bis Rue Jules Ferry (183.15 Ko)

2025-031 portant sur remplace d'une partie de haie malade par des grille -CAMPING DE LA MINIERE- 17 Bd Nicolas Thiessé (156.09 Ko)

2025-030 AM portant fermeture à la circulation provisoire de la Rue de l'Enfer avec réserve de stationnement le 01 mars 2025, suite déménagement au n°9.pdf (107.66 Ko)

2025-029 AM portant autorisation de stationnement pour évacuation déchets verts au 13 Avenue des Sources le 24 février 2025.pdf (107.41 Ko)

2025-027 AM portant réserve de place de stationnement Place De Gaulle le 14 février 2025 de 12h00 à 17h00.pdf (100.66 Ko)

2025-026 portant sur l'accord du PC07627624F0015 - Construction d'un cabinet de kinésithérapeute - 4 Rue de la Gare.pdf (204.56 Ko)

2025-025 AM portant occupation du Domaine public, par une nacelle, square Heathfield, pour élagage d'un arbre le 22 février.pdf (101.37 Ko)

2025-024 AM portant occupation du Domaine public avec réserve de stationnement au 10 Rue de Neufchâtel le 22 férvier 2025.pdf (100.86 Ko)

2025-023 AM portant occupation du Domaine publiv avec réserve de stationnement au 10 Rue du Haras le 15 février 2025.pdf (101.34 Ko)

2025-022 AM portant interdiction d'utilisation du terrain d'honneur de football et du terrain de rugby stade Patrick Desrue du 5 au12 février 2025.pdf (88.53 Ko)

2025-019 AM portant interdiction d'utilisation du terrain d'honneur de football et du terrain de rugby stade Patrick DESRUE du 29 janvier au 5 février 2025.pdf (84.24 Ko)

2025-018 - AM portant interdiction du terrain d'honneur de football y compris le terrain de rugby.pdf (92.83 Ko)

2025-016 AM portant pose d'un échafaudage au 17 Rue des Docteurs Cisseville du 10 février au 31 mars 2025.pdf (139.85 Ko)

2025-015 AM portant interdiction circulation pour travaux voirie Rue Rebours Mutel entre le 28 janvier et le 14 février 2025.pdf (141.78 Ko)

2025-014 AM portant pose d'un échafaudage avec réfection de toiture face au n°1 Rue du Torquesne.pdf (141.25 Ko)

2025-013 AM portant interdictiond'utilisation des terrains jeunes, rugby et vétéran stade Patrick Desrue du 22 au 29 janvier 2025.pdf (89.8 Ko)

2025-012 AM portant restriction circulation et stationnement suite organisationcourse cycliste le 23 mars 2025 (154.49 Ko)

2025-011 AM portant autorisation d'occupation temporaire domaine public restuarant Le 235 (129.43 Ko)

2025-010 AM portant déménagement au 6 Rue de Neufchâtel.pdf (100.43 Ko)

2025-009 AM portant déménagement au 41 Rue de l'Abbé Féret le 25 janvier 2025.pdf (94.06 Ko)

2025-008 portant sur l'isolation d'un habitation par l'extérieur - TONDU Colette -42 Rue des Prés.pdf (206.33 Ko)

2025-007 AM portant sur l'opération réalisable du CU07627624F0074 - pour la transformation d'un fournil en habitation-27 Rue de la République.pdf (339.69 Ko)

2025-006 AM portant sur le retrait de la DP07627624F0056 - SCI PHILLET - 104 Rue du Bel Air.pdf (190.07 Ko)

2025-005 AM portant stationnement et enlèvement de gravats au 50 Rue de Neufchâtel à compter du 3 février 2025.pdf (127.58 Ko)

2025-004 AM portant interdiction d'utilisation terrain d'honneur football et terrain de rugby stade Patrick Desrue du 11 01 2025 au 12 01 2025 inclus.pdf (81.3 Ko)

2025-003 AM portant raccordement gaz au 10 Avenue Olivier de Montalent à compter du 3 février 2025.pdf (127.04 Ko)

2025-002 AM portant autorisation emménagement 38 Rue de la République le 11 01 2025 (91.94 Ko)

2025-001 Arrêté Municipal Temporaire portant interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains de football et de rugby stade PATRICK DESRUE du 03 au 05 Janvier 2025 inclus. (83.01 Ko)