- 2024-13 Budget Ville - Avenant tripartite de cession du contrat de location longue durée du véhicule Hyundai i20
- 2024-11 Ville - Mise à disposition temporaire d'un véhicule nacelle pour les ST
- 2024-10 Ville - Tarifs municipaux 2024
- Annexe - Décision du maire 2024-10 - Tarifs municipaux 2024
- 2024-09 Budget ville - Demande de subvention au Conseil Départemental 76 pour assurer la défense incendie du Dojo Départemental
- 2024-08 Budget ville - Marché public de prestation de service d'archivage - Demande de subvention CD76 - Archives modification
- 2024-07 Budget annexe Assainissement - Mobilisation d'une ligne de trésorerie d'un montant de 99 000,00 €
- 2024-06 Budget annexe Eau - Mobilisation d'une ligne de trésorerie d'un montant de 117 000,00 €
- 2024-05 Conclusion d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatif à la construction de la piscine communale, avec la société SARL NOGA
- 2024-04 Avenant financier à la convention de co-réalisation avec l'association "L'Art et la Manière" pour la mise en oeuvre de l'action "Musique à l'école" à l'école privée du Sacré Coeur
- 2024-03 Avenant financier à la convention de co-réalisation avec l'association "L'Art et la Manière" pour la mise en oeuvre de l'action "Musique à l'école" à l'école Eugène Anne
- 2024-02 Ville Demande Subvention CD76 - Archives
- 2024-01 Ville - Marché MOE Défense incendie DOJO
- 2023-39 Ville - Convention avec le SIEOM 2024
- 2023-38 Ville - Convention de mise à dispo locaux aux Restos du Coeur
- 2023-37 Prestation juridique de conseil Me Joly
- 2023-36 Eau - DUP - Indemnisation des agriculteurs - Conclusion d'un marché avec la Chambre d'agriculture
- 2023-35 Budget Ville - Décision modificative budgétaire N°2
- 2023-34 Conclusion d'un marché de prestation juridique Me Joly
- 2023-33 Conclusion d'une convention de labellisation tourisme responsable "green destination"
- 2023-32 Marché de Noël - Fixation du tarirf de vente des consommations
- 2023-31 Avenant N°5 - Accord-cadre marché de voirie - Actualisation des prix
- 2023-30 Eau-Marché d'étude - Elaboration de la stratégie foncière protection ressource AEP
- 2023-29 Mobilisation emprunt 2023 de 200 000€ auprès de la Banque Postale
- 2023-28 Complément Mission AMO avec le SIDESA - Stratégie foncière protection ressource en eau
- 2023-27 Convention co-réalisation l'Art et la Manière - Action Musique école privée Sacré Coeur
- 2023-26 Convention co-réalisation l'Art et la Manière - Action Musique école élémentaire Eugène Anne
- 2023-25 Avenant N°4 - Accord-cadre de marché de voirie - Ajout PLU
- 2023-24 Tarifs activité enfance et jeunesse mercredi après-midi
- 2023-23 Tarifs atelier Octobre Rose
- 2023-22 Tarifs activité Baby Gym
- 2023-21 Avenant N°1 - Convention AMO - Dérogation aux limites de qualité d'eau potable.
- 2023-20 Car communal - Tarif d'utilisation (modification)
- 2023-19 Car communal - Tarif d'utilisation
- 2023-18 Piscine - Cession Aquabike à All Swim
- 2023-17 Marché public de services - Réhabilitation de la piscine - Etude géotechnique mission G1 ES - Etude de site
- 2023-16 Convention mise à disposition de la piscine de Gournay à la commune de Forges, natation scolaire
- 2023-15 Budget ville - Tarifs 2023 - Centre de vacances et de loisirs
- 2023-14 Budget ville - Offre sportive 2023 au public
- 2023-13 Convention de collecte des déchets verts de Gaillefontaine
- 2023-12 Budget Eau - Convention d'occupation du château d'eau par Infracos
- 2023-11 Cession ancienne BOM à Négoce et Location
- 2023-10 Revetement de sol sportif gymnase du CES - CD76 et DSIL 2023
- 2023-09 Modification n°2 marché EspacUrba - PLU
- 2023-08 AMO - Renouvellement marche d'assurance
- 2023-07 Mise à disposition d'une parcelle de terrain non cultivable - M. Pinel
- 2023-06 Modifaction n°1 - Diag et zonage d'Assainissement
- 2023-05 Creation d'une loge à l'Espace de Forges - DETR 2023
- 2023-04 Revetement de sol sportif gymnase du CES - DSIL 2023
- 2023-03 Budget Eau - Strategie fonciere protection de la ressource en eau
- 2023-02 Tarifs municipaux 2023
- 2023-01 Cession tracteur tondeuse Rider Honda à M. Desseaux
- 2022-33 Convention d'occupation du domaine public par 2 containers textile - Agir en Bray
- 2022-32 Convention d'accompagnement a la declaration initiale des sites sur OPERAT
- 2022-31 Convention d'audit energetique des batiments communaux avec Guu Ji Ya
- 2022-30 Etude médiathèque - Dde de subv auprès de la Bq des Territoires et du Dpt de la 76
- 2022-29 Conclusion d'1 conv co-réalisation avec l'Art et la Manière action Musique Sacré Coeur
- 2022-28 Conclusion d'1 conv co-réalisation avec l'Art et la Manière action Musique Eugène Anne
Du lundi au Vendredi : 9h-12h et 13h30-17h / Le samedi : 9h-12h
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