- 2024-206 AM portant interdiction d'utilisation des terrains de football les 7 et 8 décembre 2024
- 2024-204 AM portant restriction de circulation et stationnement, Place Brévière, à l'occasion de l'enlèvement des mats porte-drapeaux, le 28 Novembre 2024
- 2024-203 AM portant interdiction de circulation dans le parc de l'Hôtel de ville "Michel Lejeune" dans le cadre du Téléthon
- 2024-202 AM portant circulation et stationnement interdit Place des Pavillons - Marché de Noêl décembre 2024
- 2024-200 AM portant autorisation voirie pour un changement poteaux téléphoniques Rue du stade à compter du 27 novembre 2024
- 2024-199 AM portant autorisation de voirie pour la mise en place du sapin de Noël en date du 20 novembre 2024
- 2024-198 AM portant autorisation de voirie pour des illuminations festives dans les rues de Forges les Eaux, réserve de stationnement
- 2024-197 AM portant réfection des caniveaux pavés Rue de la Libération, rue des Docteurs Cisseville et de la rue Marette le 18 Novembre 2024 pour une durée de 4 semaines
- 2024-196 AM portant autorisation de voirie pr travaux sur façade au 17 Rue des Drs Cisseville et réserve de stationnement le 16 nov 2024
- 2024-195 AM portant occupation du domaine public, goulotte protège câble 42bis Rue du Maréchal Leclerc
- 2024-194 AM portant aménagement trottoirs Rue de la Libération, Place des pavillons, Rue Lemarié et Rue Godouet à cpter du 25 nov 2024
- 2024-193 Am portant occupation du domaine public pour la 76 Mobile dispositif départemental itinérant le 14 Novembre et le 19 Décembre 2024
- 2024-192 AM portant occupation du domaine public pour la pose d'un portail et d'un portillon au N°5 rue Beaufils avec modification de piliers
- 2024-191 AM portant passage de la Fibre Optique dans le réseau existant à partir du 2 Décembre 2024
- 2024-190 AM portant travaux sur la chambre télécom pour une mise en service pour la fibre optique au 9-11 rue Albert Bochet le 21 Novembre 2024
- 2024-188 AM portant autorisation voirie travaux sur façade au 17 Rue des Drs Cisseville et réserve stationnement le 2 nov 2024
- 2024-187 AM portant autorisation de voirie pour remplacement des chéneaux, mise en place d'un échafaudage et réserve de stationnement au 98 avenue des Sources du 12 Novembre au 29 Novembre 2024
- 2024-186 AM portant interdiction de stationnement et de circulation, Place du Gal de Gaulle, cérémonie du 11 Novembre
- 2024-185 AM portant règlement pour l'accès et l'utilisation du stade municipal Patrick Desrue
- 2024-184 AM portant autorisation de voirie, mise en place d'un échafaudage pour réfection toiture au 36 rue du Maréchal Leclerc du 24 Octobre jusqu'au 9 Novembre 2024
- 2024-183 AM portant interdiction de circulation et de stationnement Rue du Maréchal Leclerc le vendredi 25 octobre 2024
- 2024-182 AM portant demande d'autorisation de stationnement - Déménagement le mercredi 23 octobre 2024
- 2024-181 AM portant modification de l'arrêté municipal n°2024-179 du 8 octobre 2024
- 2024-180 AM portant restriction de circulation et/ou stationnement à l'occasion d'une course internationale de chiens de traineaux, Bois de l'Epinay les 12 et 13 Octobre 2024
- 2024-179 AM portant risque pour la sécurité publique suite aux conditions météorologiques
- 2024-178 AM portant passage d'un câble électrique sur la largeur de la voirie Avenue Mathilde (Hauteur CERFRANCE) sur la période du 10 octobre 2024 pour une durée estimée d'une année
- 2024-177 AM portant travaux de marquage au sol, parking rue Gustave Flaubert
- 2024-176 AM portant restriction de circulation et de stationnement à l'occasion du Trail Nocturne des lacs du bois de l'Epinay le samedi 9 Novembre 2024
- 2024-175 AM portant restriction de circulation et de stationnement, place des pavillons, à l'occasion de la Rando Rose, le samedi 12 Octobre 2024
- 2024-174 AM portant réalisation d'un changement de vitrine au 1 Place Brévière avec réserve parking à compter du 7 Octobre 2024
- 2024-166 AM portant réglementation de la vitesse par mise en place d'une restriction de vitesse sur l'avenue Mathilde du 17 septembre 2024 au 31 mars 2025
- 2024-165 AM portant : prolongation de l'arrêté n°2024-138 Interdiction de stationner sur l'emplacement matérialiser devant le n°28 rue de l'Abbé Ferret
- 2024-164 AM portant organisation de la braderie des commerçants, en centre-ville, à l'occasion du déroulement de la fête Brévière, le samedi 5 octobre 2024
- 2024-163 AM portant organisation de la foire à tout, en centre-ville, à l'occasion du déroulement de la fête Brévière, le dimanche 6 octobre 2024
- 2024-162 AM portant restriction de stationnement, place De Gaulle, à l'occasion du déroulement de la fête Brévière, du 5 au 6 octobre 2024
- 2024-161 AM portant restriction de circulation et stationnement, à l'occasion du déroulement de la fête Brévière, le Dimanche 6 octobre 2024
- 2024-160 AM portant restriction de circulation et stationnement, parking place du marché aux poissons, à l'occasion du déroulement de la fête Brévière, du 4 au 7 octobre 2024
- 2024-159 AM portant restriction de circulation et stationnement, place Brévière, à l'occasion du déroulement de la fête Brévière, du 4 au 7 octobre 2024
- 2024-158 AM portant restriction de stationnement, parking place des pavillons, à l'occasion du déroulement de la fête Brévière, du 4 au 7 octobre 2024
- 2024-157 AM portant restriction de stationnement, parking du marché aux bestiaux, à l'occasion du déroulement de la fête Brévière, du 4 au 7 octobre 2024
- 2024-156 AM portant interdiction de stationnement côté droit du parking situé face au musée des maquettes en date du 18/09/2024
- 2024-155 AM portant restriction de circulation et/ou stationnement à l'occasion de l'organisation d'un challenge ULTRA 76 UNSS RUN and BIKE, Bois de l'Epinay en date du 9 Octobre 2024
- 2024-153 AM portant interdiction de stationner sur l'ensemble du parking place des pavillons face au "Carrefour Market" du Vendredi 20 au Lundi 23 Septembre 2024 pour un concours de pétanque
- 2024-152 AM portant branchement aérien par Enedis Avenue Mathilde à partir du 11 sept 2024
- 2024-151 AM portant Aménagement de voirie et trottoirs angle Avenue des Sources et Rue Jacques Hebertot
- 2024-150 AM portant : prolongation de l'arrêté n°2024-135. Interdiction de stationner et de circuler parking du marché aux bestiaux le Mercredi 18 septembre 2024
- 2024-149 AM portant pose d'un échafaudage pour la réfection de volets et de colombages au 31 rue de la République à compter du 16 septembre 2024
- 2024-148 AM portant pose de fourreaux et de chambre de tirage pour le déploiement de la fibre optique route du Flot à partir du 30 septembre 2024
- 2024-147 - AM portant pose d'un échafaudage pour la réfection d'un pignon 28 route de Neufchâtel le 9 et 10 septembre 2024
- 2024-146 - AM portant interdiction de stationnement et de circulation pour élagage et broyage de branches rue du stade les 29 et 30 Août 2024
- 2024-145 - AM portant interdiction de circulation et/ou stationnement à l'occasion du déroulement d'une braderie
- 2024-144 - AM portant pose d'une échafaudage pour la réfection d'une façade au 7 rue des Drs Cisseville
- 2024-143 - AM portant pose d'un échafaudage pour la réfection d'une toiture 1 rue Jacques Hebertot
- 2024-142 - AM portant pose d'un échafaudage pour la réfection d'une toiture 10 rue de l'Abbé Ferret du 9 au 11 Septembre 2024
- 2024-141 - AM portant autorisation de stationnement pour un emménagement 67 rue des Prés
- 2024-140 - Arrêté d'alignement individuel - 43 rue de la Libération par EUCLYD EUROTOP
- 2024-139 - AM portant interdiction de stationner et de circuler Place Brévière du 20 au 23 Août 2024
- 2024-138 - AM portant interdiction de stationnement sur l'emplacement matérialisé devant le N°28 rue de l'Abbé Ferret à partir du 12 août 2024
- 2024-137 AM portant autorisation de stationnement pour un emménagement 31 rue de la République le 22 août 2024
- 2024-136 AM portant autorisation de stationnement pour un emménagement au 9 avenue des Sources les 23 et 24 août 2024
- 2024-135 AM portant interdiction de stationner et de circuler parking du Marché aux Bestiaux, concours d'animaux de boucherie le 28 août 2024
- 2024-134 AM portant suppression d'un branchement de gaz au 42B rue du Maréchal Leclerc à partir du 2 septembre 2024
- 2024-133 AM portant autorisation de stationnement pour un emménagement Place Brévière le 10 Août 2024
- 2024-132 AM Réalisation d'un changement de façade au 13 Rue de Neufchâtel avec réserve d'emplacement du 26 août au 6 sept 2024
- 2024-131 AM Restriction circulation et ou stationnement - Bois de l'Epinay - Course VTT Forges Velo's76 le 20 octobre 2024
- 2024-130 AM Interdiction de stationnement et de circulation Parc de la Mairie - Installation Camp US - 80ème anniversaire Libération 31 août et 1er sept 2024
- 2024-129 AM Interdiction de stationnement et de circulation - Place Gal de Gaulle - Cérémonie 80ème anniversaire Libération 31 août 2024
- 2024-128 AM portant prolongation de l'arrêté n°2024-088 - Pose d'un échafaudage pour réfection d'une toiture jusqu'au 31 juillet 2024 inclus
- 2024-127 AM Interdiction de circulation et de stationnement Rue Pierre Blot pr suppression de branchement de gaz
- 2024-126 AM portant interdiction de stationnement et de circulation, place de Gaulle. Cérémonie du 14 juillet 2024
- 2024-125 AM portant prolongation de l'arrêté n°2024-087. Autorisation de voirie pour traitement de toiture, mise en place d'une nacelle et réserve de stationnement jusqu'au 12 juillet 2024
- 2024-124 AM portant autorisation de stationnement camion-magasin d'outillage de Saint-Etienne le 7 novembre 2024
- 2024-123 AM portant ouverture de chambres télécom sur le trottoir pour tirage de câble optique dans toute la commune du 9 juillet au 9 septembre 2024
- 2024-122 AM portant prolongation de l'arrêté n°2024-086. Rénovation d'une façade avec pose d'un échafaudage au 18 rue de Neufchâtel jusqu'au 19 juillet 2024
- 2024-121 AM portant autorisation de stationnement sur voirie du 12 au 13 juillet 2024 et du 19 au 20 juillet 2024
- 2024-120 AM portant remplacement de 2 poteaux réseaux béton du 30 au 31 juillet 2024
- 2024-119 AM Annule et remplace - interdiction de circulation et de stationnement Avenue Olivier de Montalent pour le marché fermier artisanal du 13 juillet 2024
- 2024-119 AM portant interdiction de circulation et de stationnement Avenue Olivier de Montalent pour le Marché Fermier Artisanal du 13 Juillet 2024
- 2024-118 AM portant ouvertures de chambres télécom sur le trottoir pour tirage de câble optique du 29 juillet au 31 juillet 2024
- 2024-117 AM portant interdiction de circulation et de stationnement rue des coquerels du 8 Juillet au 3 Août 2024 inclus pour travaux de voirie
- 2024-116 AM portant interdiction de stationner rue de Verdun face au N°15 du 3 au 26 Juillet 2024
- 2024-115 AM portant interdiction de stationnement et de circulation pour abattage et dessouchage, rue du stade le 1er Juillet 2024
- 2024-114 AM portant remplacement de revêtement de chaussée - RD9 rue du Beau Lieu et rue de l'Epte à partir du 24 Juin 2024
- 2024-113 AM portant nettoyage caniveaux et pavés rue Marette du 27 Juin au 30 Juin 2024
- 2024-112 AM portant prolongation de l'arrêté n°2024-099 - Occupation du domaine public pour réalisation de travaux jusqu'au 25 Juin inclus
- 2024-111 AM portant pose d'un échafaudage pour la réfection d'une toiture du 22 Juillet au 7 Août 2024
- 2024-110 AM portant interdiction de stationner autour du bâtiment communal de la Halle Baltard place des Pavillons - Du 24 au 28 Juin 2024 de 8h00 à 17h30
- 2024-109 AM portant interdiction des barbecues dans le bois de l'Epinay à l'occasion de la Fête du Cheval, les 27 et 28 juillet 2024
- 2024-108 AM portant restriction de consommation d'alcool à l'occasion de la Fête du Cheval, les 27 et 28 juillet 2024
- 2024-107 AM portant restriction de circulation à l'occasion du déroulement du feu d'artifice de la Fête du Cheval, le dimanche 28 juillet 2024
- 2024-106 AM portant restriction de la circulation durant la Fête du Cheval - 27 et 28 Juillet 2024
- 2024-105 AM portant restriction de circulation à l'occasion du déroulement de la Fête de de l'Andelle - Dimanche 21 juillet 2024
- 2024-104 AM portant restriction de stationnement à l'occasion du déroulement de la Fête de l'Andelle - Dimanche 21 juillet 2024
- 2024-103 AM portant autorisation de stationnement pour livraison de matériel - Lundi 24 Juin 2024
- 2024-102 AM portant interdiction de stationnement et/ou circulation - Fête de la Musique -le vendredi 21 juin à 18h au samedi 22 juin à 1h - rue de Neufchâtel dans les 2 sens depuis le rond-point de la place Brévière jusqu'à la rue de l'Abbé Feret.
Le stationnement sera interdit sur la place brévière du jeudi 20 juin à 23h au samedi 22 juin 2024 à 10h - 2024-101 AM portant création de bateaux "abaissement de la chaussée" - 1B rue Pierre Blot du 5 au 7 Juillet 2024
- 2024-099 AM portant occupation du domaine public pour réalisation de travaux du 17 au 21 Juin 2024
- 2024-098 AM portant pose d'un nouveau poteau téléphonique - Route des abattoirs à partir du 18 juin 2024
- 2024-097 AM portant Arrêté Municipal pour démoussage et travaux de façade - 110 avenue des Sources - du 22 au 29 Juin 2024
- 2024-096 AM portant interdiction de stationner Place Wennigsen - Salon des Antiquités - du 7 Juin au 9 Juin 2024
- 2024-095 AM portant autorisation de stationnement pour un déménagement - 110 avenue des Source - 8 et 9 juin 2024
- 2024-094 AM Stationnement de voirie 18B rue Marechal Leclerc
- 2024-093 AM portant autorisation d'occupation du domaine public - Café "Le Commerce" - 3 rue du Maréchal Leclerc
- 2024-092 AM portant étanchéité sur un ouvrage d'art
- 2024-091 AM portant interdiction de stationner et de circuler Parking du Marché aux Bestiaux - Dimanche 23 Juin
- 2024-090 AM portant interdiction de stationner autour du bâtiment communal de la Halle Baltard - Mardi 28 Mai de 8h à 17h30
- 2024-089 AM Interdiction utilisation terrains football P Desrue Rue du stade
- 2024-088 AM portant pose d'échafaudage pour la réfection d'une toiture (angle place Brévière et rue des Docteurs Cisseville) à partir du 1er Juillet 2024
- 2024-087 AM portant autorisation de voirie pour traitement de toiture, mise en place d'une nacelle et réserve de stationnement - Parc de l'Hôtel de Ville Michel Lejeune à partir du 1er Juillet 2024
- 2024-086 AM portant autorisation de voirie pour rénovation de façade avec mise en place d'un échafaudage au 18 rue de Neufchâtel du 10 Juin au 10 Juillet 2024
- 2024-085 AM pose d'un échafaudage pour le démontage d'une cheminée d'une maison - 11bis avenue des Sources à partir du 3 juin 2024
- 2024-084 AM Interdiction stationnement et circulation - dépôt gerbe au Monument aux morts Anciens 6ème Régiment Hussards
- 2024-083 AM portant autorisation de stationnement pour un emménagement le 23 mai 2024 - 27 avenue des Sources
- 2024-082 AM portant autorisation de déménagement le 29 mai 2024 au 1 rue de Neufchâtel
- 2024-081 AM portant autorisation de stationnement pour un déménagement/emménagement le 4 juin 2024 au 1 rue Albert Bochet
- 2024-080 AM portant restriction de circulation et/ou stationnement à l'occasion de la visite du Chailey Tractor Club le 28 juin 2024
- 2024-078 AM portant interdiction de stationner Parking du Général de Gaulle le Vendredi 10 Mai 2024
- 2024-076 AM portant restriction de circulation et de stationnement, parc du marché aux bestiaux, à l'occasion du déroulement du Comice Agricole départemental
- 2024-075 AM portant restriction de circulation et/ou stationnement à l'occasion du déroulement du Comice Agricole départemental
- 2024-074 AM portant interdiction de stationnement et/ou de circulation foire à tout et brocante UCA - 18 et 19 Mai 2024
- 2024-073 AM portant interdiction de stationnement zone de tonte et/ou débroussaillage
- 2024-072 AM portant interdiction de stationnement et de circulation Parking de la Place du Général de Gaulle du 7 au 8 Mai 2024
- 2024-071 AM Camion-Magasin Outillage de Saint Eienne
- 2024-070 AM Branchement tout à l'égout Rue de Neufchâtel entre le n°60 bis et le n°62
- 2024-069 AM Interdiction circulation pour APE Sélection - endurance de chiens
- 2024-068 AM Interdiction de stationner Rue du stade le 9 mai 2024 Tournoi football
- 2024-067 AM Pose échafaudage pour restauration chainage en brique maison 5 Rue Maréchal Leclerc
- 2024-065 AM portant interdiction de pêcher les poissons étang N°1 de l'Andelle
- 2024-064 AM portant interdiction de circulatiuon en vue d'une cérémonie le 19/04/2024
- 2024-063 AM portant coupe des peupliers du 25/04/2024 au 26/04/2024
- 2024-061 AM portant autorisation de voirie, mise en place d'un échafaudage au 40 rue de Neufchâtel du 18/04/2024 au 16/05/2024
- 2024-060 AM portant construction d'une réserve incendie
- 2024-059 AM portant ouverture tranchée pour déroulage câble ENEDIS souterrain à partir du 22 avril 2024 (durée estimée 3 jours)
- 2024-058 AM portant interdiction de stationer parking Place des Pavillons du 26 Avril au Lundi 29 Avril 2024
- 2024-057 AM portant restriction et/ou stationnement à l'occasion de l'organisation d'un championnat de France de course de chiens de traineaux du 12 au 14 avril 2024
- 2024-056 AM portant interdiction d'utilisation des terrains de football du 5 au 8 avril 2024
- 2024-055 AM portant interdiction de circulation et/ou stationnement à l'occasion du déroulement d'une braderie
- 2024-054 AM portant branchement électrique aéro souterrain
- 2024-053 AM portant interdiction de stationner et de circuler Parking du Marché aux Bestiaux
- 2024-052 AM portant interdiction de stationner rue de la Libération
- 2024-050 AM portant interdiction d'utilisation des terrains de football
- 2024-049 AM portant autorisation d'occupation du domaine public - manège enfantin
- 2024-048 AM portant travaux électrique aérien et sur façade
- 2024-047 AM portant autorisation de voirie pour travaux de peinture de façade commerce
- 2024-046 AM portant sur organisation d'une chasse aux oeufs
- 2024-045 AM portant sur effacement de réseau
- 2024-044 AM portant sur le taux unitaire des vacations funéraires
- 2024-043 AM portant restriction de circulation et/ou stationnement à l'occasion du déroulement d'une course empruntant la voie publique
- 2024-042 AM portant autorisation de voirie pour rénovation de toiture, mise en place d'échafaudage et réserve de stationnement
- 2024-041 AM portant restriction de circulation et/ou stationnement à l'occasion du déroulement d'une course empruntant la voie publique
- 2024-040 AM portant autorisation de stationnement d'un camion-magasin d'outillage de St Etienne
- 2024-039 AM portant sur la mise en sécurtité d'un bâtiment situé 57-59 rue de la Libération
- 2024-036 AM portant interdiction de stationner parking Place des Pavillons
- 2024-035 AM portant rassemblement de voitures et de motos anciennes
- 2024-034 AM portant rénovation de toiture avec pause d'un échafaudage
- 2024-033 AM portant réparation toiture Place Brévière et rue de l'Abbé Feret
- 2024-032 AM portant réparation trottoir rue Ludovic Gossent
- 2024-031 AM portant travaux ravalement de façade Rue Albert Bochet
- 2024-030 AMportant remplacement coffret électrique
- 2024-029 AM portant occupation du domaine public pour la réalisation de travaux
- 2024-028 AM sous coupure ENEDIS depose du réseau basse tension en traversée de chaussée
- 2024-027 AM portant remplacement et la mise en conformité d'un transformateur
- 2024-023 Arrêté municipal portant réalisation de sondages rue André Bertrand
- 2024-022 Arrêté municipal portant branchement électrique aéro souterrain - SCI de la Neuville - 42 rue du Maréchal Leclerc - à partir du 21 Mars 2024 pour une durée de 15 jours
- 2021-021 Arrêté municipal portant circulation des animaux domestiques et interdiction de la présence d'animaux aux abords des écoles publiques et privées.
- 2024-020 Arrêté municipal portant installation nouvelle en eau potable
- 2024-019 Arrêté municipal portant interdiction des terrains de football
- 2024-018 Réfection toiture et mise en place d'un echafaudage - 9 rue Francis Fer
- 2024-017 Autorisation temporaire du domaine public
- 2024-016 Remplacement des lanternes Route de Montadet D915
- 2024-015 Autorisation de stationnement - Déménagement
- 2024-014 Autorisation de régulation des populations de pigeons en ville
- 2024-013 AM Course cycliste UFOLEP 17 mars 2024
- 2024-012 Arrêté modificatif fuite d'eau Rte de Neufchâtel le 22 janvier 2024
- 2024-011 AM Remplacement support béton ENEDIS
- 2024-010 AM Démontage décorations de Noël enlèvement du sapin nettoyage et élagage Place de l'église
- 2024-009 AM Modificatif du Championnat Dptal VTT 21 janvier 2024
- 2024-008 échafaudage 9 rue des Docteurs Cisseville
- 2024-007 AM Réparation fuite d'eau Rue de Neufchâtel
- 2024-006 AM Aménagement du réseau Moyenne Tension - SPIE CITY NETWORKS
- 2024-005 AM Echaffaudage 09 Rue du Bout de l'enfer
- 2024-004 Camion magasin d'outillage de St Etienne - 18 avril 2024
- 2024-003 Compétition UNSS Départementale - 27 mars 2024
- 2024-002 Championnat Départemental de VTT - 21 janvier 2024
- 2024-001 Championnat Départemental d'Athlétisme 14 janvier 2024
Du lundi au Vendredi : 9h-12h et 13h30-17h / Le samedi : 9h-12h
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